Vous avez cherché: bloed of aanverwant in de eerste graad (Néerlandais - Français)

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bloed of aanverwant in de eerste graad

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

van een bloed- of aanverwant in de eerste graad van de ambtenaar;

Français

d'un parent ou allié au premier degré de l'agent,

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

als de overlater en de overnemer bloed- of aanverwant zijn in de eerste graad;

Français

lorsque le cédant et le cessionnaire sont parents ou alliés au premier degré;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de verplichting van bloed- of aanverwantschap in de eerste graad geldt niet :

Français

l'obligation du lien de parenté ou d'alliance au premier degré n'est pas d'application :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze bepaling is niet van toepassing als de producent-overnemer een bloed- of aanverwant is in de eerste graad met de overlater.

Français

cette disposition n'est pas applicable si le producteur-cessionnaire est un parent ou allié au premier degré avec le cédant.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

overlijden van de echtgenoot of samenwonende partner, een bloed- of aanverwant in de eerste graad van de arrondissementscommissaris, de echtgenoot of de samenwonende partner :

Français

décès de l'époux/épouse, de la personne avec laquelle il vit maritalement, d'un parent ou allié au premier degré du commissaire d'arrondissement, de son époux/épouse ou du partenaire cohabitant :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze bepaling is niet van toepassing indien de producent-overnemer een bloed- of aanverwant is in de eerste graad in neergaande lijn met de overlater. »

Français

cette disposition n'est pas applicable si le producteur-cessionnaire est un parent ou allié au premier degré en ligne descendante avec le cédant. »

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

overlijden van de echtgenoot of samenwonende partner, een bloed- of aanverwant in de eerste graad van de gewestelijke ontvanger, de echtgenoot of de samenwonende partner :

Français

décès de l'époux/épouse, de la personne avec laquelle il vit maritalement, d'un parent ou allié au premier degré du receveur régional, de son époux/épouse ou du partenaire cohabitant :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

3° overlijden van de echtgenoot of samenwonende partner, een bloed- of aanverwant in de eerste graad van de gouverneur, de echtgenoot of de samenwonende partner :

Français

5° décès de l'époux/épouse, de la personne avec laquelle il vit maritalement, d'un parent ou allié au premier degré du gouverneur, de son époux/épouse ou du partenaire cohabitant :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

5° het overlijden van een bloed- of aanverwant van de ambtenaar verder dan de eerste graad, onder hetzelfde dak wonend als de ambtenaar :

Français

5° le décès d'un parent ou allié de l'agent au-delà du premier degré, habitant sous le même toit que l'agent :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

huwelijk van een bloed- of aanverwant in de eerste graad, die geen kind is, of in de tweede graad, van de arrondissementscommissaris, de echtgenoot of de samenwonende partner :

Français

mariage d'un parent ou allié au premier degré, qui n'est pas un enfant, ou au deuxième degré du commissaire d'arrondissement, de l'époux(se) ou du partenaire avec lequel il vit maritalement :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de ziekenhuisopname van een persoon die bij de ambtenaar inwoont, of van een familielid of aanverwant in de eerste graad die niet bij de ambtenaar inwoont;

Français

l'hospitalisation d'une personne habitant sous le même toit que l'agent, ou d'un parent ou allié au premier degré n'habitant pas sous le même toit que l'agent;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

huwelijk van een bloed- of aanverwant in de eerste graad, die geen kind is, of in de tweede graad, van de gewestelijke ontvanger, de echtgenoot of de samenwonende partner :

Français

mariage d'un parent ou allié au premier degré, qui n'est pas un enfant, ou au deuxième degré du receveur régional, de l'époux(se) ou du partenaire avec lequel il vit maritalement :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

alle natuurlijke personen van de groepering zijn onderling bloed- of aanverwanten in de eerste graad of bloedverwanten in een zijtak in de tweede graad of echtgenoten.

Français

toutes les personnes physiques constituant le groupement sont entre elles parents ou alliés au premier degré ou parents collatéraux au deuxième degré ou époux.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

1° de ziekenhuisopname van een persoon die met de ambtenaar onder hetzelfde dak woont of van een bloed- of aanverwant in de eerste graad die niet met de ambtenaar onder hetzelfde dak woont;

Français

1° l'hospitalisation d'une personne habitant sous le même toit que l'agent ou d'un parent ou d'un allié au premier degré n'habitant pas sous le même toit que l'agent;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

alle beherende vennoten bedoeld in a) moeten onderling bloed- of aanverwanten in de eerste graad of bloedverwanten in een zijtak in de tweede graad zijn;

Français

tous les associés gérants visés au a) doivent être entre eux parents ou alliés au premier degré ou parents collatéraux au deuxième degré;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

3° overlijden van de echtgenoot, van de persoon met wie de ambtenaar samenleefde, van een bloed- of aanverwant in de eerste graad van de ambtenaar of van de persoon met wie de ambtenaar samenleeft :

Français

3° le décès du conjoint, de la personne avec laquelle l'agent vivait en couple, d'un parent ou allié au premier dégré de l'agent ou de la personne avec laquelle l'agent vit en couple :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

3° het overlijden van de echtgenoot, van de persoon met wie het personeelslid samenleefde, van een bloed- of aanverwant in de eerste graad van het personeelslid of van de persoon met wie het personeelslid samenleeft :

Français

3° le décès du conjoint, de la personne avec laquelle le membre du personnel vivait en couple, d'un parent ou allié au premier degré du membre du personnel ou de la personne avec laquelle le membre du personnel vit en couple :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

1° ziekenhuisopname alsmede de navolgende herstelperiode van een persoon die met het personeelslid onder hetzelfde dak woont of van een bloed- of aanverwant in de eerste graad die niet met het personeelslid onder hetzelfde dak woont;

Français

1° l'hospitalisation ainsi que la période ultérieure de convalescence d'une personne habitant sous le même toit que le membre du personnel ou d'un parent ou d'un allié au premier degré n'habitant pas sous le même toit que le membre du personnel;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

2° de bijslagtrekkenden moeten ofwel echtgenoten zijn ofwel bloed- of aanverwanten in de eerste, tweede of derde graad, ofwel personen die verklaren een feitelijk gezin te vormen.

Français

2° les allocataires doivent être, soit conjoints, soit parents ou alliés au premier, au deuxième ou au troisième degré, soit des personnes déclarant former un ménage de fait.

Dernière mise à jour : 2016-12-04
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

« behalve als de producent-overnemer een groepering van echtgenoten of van bloed- of aanverwanten in de eerste graad is en de producent-overlater hiervan deel uitmaakt. »;

Français

« sauf si le producteur-cessionnaire constitue un groupement d'époux ou de parents ou alliés au premier degré et le producteur-cédant en fait partie. »;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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