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De: Traduction automatique
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Qualité :
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de levering van technologie
la fourniture de technologies transnationaux et services d'information scientifique et technique);
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
er moet naar gestreefd worden de levering van energie zeker te stellen.
elle favorise une utilisation de l'énergie dans les États membres efficace sur le plan des coûts à court et à moyen terme.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de levering van balanceringsvermogen;
la fourniture d’électricité d’ajustement;
Dernière mise à jour : 2014-11-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
- de levering van goederen,
- les exigences applicables à la livraison de biens,
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
voor de levering van laagspanningselektriciteit :
pour la fourniture d'électricité en basse tension :
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
iii) de levering van balanceringsvermogen;
iii) la fourniture d’électricité d’ajustement;
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de levering van aanvullende informatie;
la fourniture d'informations complémentaires;
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
levering van de universele postdienst: stand van zaken
situation actuelle en ce qui concerne la fourniture du service postal universel
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de levering van warmte-energie:
la fourniture d’énergie calorifique
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
allereerst het amendement om de levering van een kunstwerk door de kunstenaar zelf niet vrij te stellen van btw.
je n'ai pas reçu de réponse à cette question de la part de la commission.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de raad oordeelt soeverein over enig verzoek om het onderzoek van de zaak uit te stellen.
toute demande de report de l'examen de la cause est soumise à l'appréciation souveraine de la chambre.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
bij de huidige stand van zaken lijkt het niet nodig om gemeenschappelijke regels voor arbitrage voor te stellen.
en l’état actuel, il ne semble pas nécessaire de proposer des règles communes pour l’arbitrage.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
het komt de commissie niet gepast voor om de beslissing over al deze zaken uit te stellen tot het eind van de overgangsperiode.
j'estime qu'il n'est pas pertinent, dans le cas présent, de s'en référer à l'arrêt de la cour de justice européenne.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
na tussenkomst van de commissie kondigde de italiaanse regering aan de levering van modems en telexterminals open te zullen stellen.
après intervention de la commission, le gouvernement italien a annoncé que la fourni ture de modems et de terminaux de télex serait libéralisée.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
deze maatregelen beogen de levering van een universele postdienst te garanderen en tegelijkertijd de postmarkt voor meer concurrentie open te stellen.
ces mesures visent à garantir la fourniture d'un service universel et. simultanément, l'ouverture du marché postal à une plus grande concurrence.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
daarnaast proberen rederijen steeds vaker om al geplaatste orders te annuleren of om de levering van nieuwe schepen uit te stellen tot 2013-2014.
de plus, les armateurs cherchent de plus en plus soit à annuler les commandes déjà effectuées, soit à repousser à 2013-2014 la livraison des nouveaux navires.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
ge zien de te verwachte ontwikkeling dreigt dat echter ook weer op een geflatteerde voorstelling van zaken uit te lopen.
ce n'est qu'en faisant cette synthèse que vous pourrez construire l'europe sur des bases réalistes.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
voor elke andere overeenkomst die betrekking heeft op de verstrekking van diensten of op de levering van roerende lichamelijke zaken indien
pour tout autre contrat ayant pour objet une fourniture de services ou d'objets mobiliers corporels si :
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de verkoop van de rosco's heeft ten doel de markt voor de levering van rollend materieel voor het reizigersvervoer open te stellen voor concurrentie.
la vente des "roscos" a pour objet d'introduire la concurrence sur le marché de la fourniture de matériel roulant pour le transport de voyageurs.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
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het ter beschikking stellen van het astrid-systeem en de levering van telecommunicatiediensten
la mise à disposition du système astrid et la fourniture de services de télécommunication
Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :