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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

de overschrijding;

Français

du dépassement;

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

als de overschrijding :

Français

si ce dépassement est :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

verantwoording van de overschrijding

Français

activités en cours,

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de duur van de overschrijding;

Français

la durée du dépassement;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de overschrijding van een grenswaarde;

Français

dépassement d'une valeur limite;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

1° plaats van de overschrijding :

Français

1° l'endroit du dépassement :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

tijdstip en duur van de overschrijding;

Français

heure et durée du dépassement;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

genomen maatregelen tegen de overschrijding

Français

justification du dépassement,

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de overschrijding van het totale kredietbedrag;

Français

du dépassement du montant total du crédit;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de berekening van de overschrijding van het gma

Français

accueillir le recours quant au reste et condamner la défenderesse aux dépens.»

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de overschrijding van het kredietbedrag is verboden.

Français

le dépassement du montant du crédit est interdit.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

vaststellen, om de overschrijding op te heffen.

Français

par conséquent, une simple infraction au droit communautaire peut suffire à engager la responsabilité extracontractuelle de la communauté.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de overschrijding van de binnengrenzen in de gemeenschap

Français

la libre circulation et la protection des touristes

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

tijdstip van aanvang en duur van de overschrijding;

Français

heure à laquelle le seuil a été dépassé et durée du dépassement,

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

de bevolking die wordt blootgesteld aan de overschrijding.

Français

la population exposée à ces dépassements.

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de bevolkingsgroep die door de overschrijding kwetsbaar kan zijn;

Français

type de population susceptible d’être affectée par l’incident

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

wat de overschrijding van betalingstermijnen betreft, zou de commissie

Français

contenu essentiel de l'avis du comité (doc. ces 716/93)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ontwerp-verdrag betreffende de overschrijding van de buitengrenzen

Français

projet de convention relative au franchissement des frontiÈres extÉrieures

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

e) de bevolking die wordt blootgesteld aan de overschrijding.

Français

e) la population exposée à ces dépassements.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

communautaire code betreffende de overschrijding van de grenzen door personen

Français

code frontières schengen

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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