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de thans geldige versie is als bijlage bijgevoegd

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Néerlandais

de gecoördineerde versie van het typebestek wordt als bijlage bijgevoegd.

Français

la version coordonnée de ce cahier des charges type est jointe en annexe.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

deze tabellen zijn als bijlage bijgevoegd.

Français

ce 6-1984, point 1.1.9 (paragraphe 6). (2) bull.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

een tabel met een overzicht van de nationale omzettingsmaatregelen is als bijlage bijgevoegd.

Français

un tableau présentant un aperçu de ces mesures de transposition nationales est joint en annexe.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de cpa is als bijlage bij deze verordening gevoegd.

Français

la cpa est annexée au présent règlement.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

de belangrijkste elementen van dit advies worden in deel 2 van dit advies gegeven; de complete versie is als bijlage bijgevoegd.

Français

les éléments essentiels de cet avis figurent au point 2 et le texte complet est joint en annexe.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

een overzicht van de kernbevraging is als bijlage opgenomen.

Français

une liste des thèmes, qui seront abordés dans le cadre de l'enquête, est reprise en annexe.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de toespraak van mevrouw beres is als bijlage opgenomen.

Français

l’exposé de mme beres est joint en annexe.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de goedkeuring van het afgebakende studiegebied is als bijlage toegevoegd.

Français

l'approbation de la zone d'étude délimitée est jointe en annexe.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de tekst van de overeenkomst is als bijlage dit besluit gevoegd.

Français

le texte de l’accord est joint à la présente décision.

Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

1 is als bijlage bij deze verordening gevoegd.

Français

1 est annexée au présent règlement.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

deze samenvatting wekte veel interesse4 en een bijgewerkte versie is als bijlage toegevoegd aan dit actieplan.

Français

ce résumé a suscité un grand intérêt4 et une version actualisée est annexée au présent plan d'action.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze lijst is als bijlage bij de verordening gevoegd.

Français

cette liste est annexée au présent règlement.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

een actieplan is als bijlage 3 aan deze overeenkomst toegevoegd.

Français

un plan d'action constitue l'annexe 3 du présent accord.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

lijst der tariefposten is als bijlage i aan dit verdrag gehecht

Français

liste de positions tarifaires font l'objet de l'annexe i du présent traité

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dit nieuwe hoofdstuk is als bijlage i aan dit besluit gehecht.

Français

ce nouveau chapitre figure à l'annexe i de la présente décision.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

(') de lijst met de belangrijkste personen die de voorzitter en de vice-voorzitters van het comité ontmoet hebben, is als bijlage a bijgevoegd.

Français

(1) la liste des principales personnalités rencontrées par la présidence du comité est jointe en annexe a.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in juni 1988 heeft de commissie formeel de thans geldige berekeningsmethode voor als de methode die de commissie zelf gebruikt voor de berekening van het jaarlijks kostenpercentage.

Français

en ce qui concerne l'amendement n° 12 aux articles 10 (1 et 2), nous pouvons accepter la volonté de relever les seuils limites des participations.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dit ministerieel besluit vervangt sommige modellen die als bijlage bijgevoegd waren aan het ministerieel besluit betreffende de mobiliteitsconvenants van 21 december 2001.

Français

le présent arrêté ministériel remplace certains modèles joints en annexe à l'arrêté ministériel du 21 décembre 2001 relatif aux conventions de mobilité.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

accreditatie kan worden verkregen bij de afdeling pers en voorlichting van het hof van justitie door het als bijlage bijgevoegd formulier uiterlijk op maandag 26 april 2004 om 12.00 uur terug te zenden.

Français

les accréditations peuvent être obtenues auprès de la division de la presse et de l'information de la cour de justice, en retournant le formulaire ci-joint au plus tard le lundi 26 avril 2004 à 12 h 00.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de thans geldige maaswijdten moeten gehandhaafd blij ven totdat inderdaad onderzoek wordt verricht naar de technische, economische en sociale effecten van een der gelijke maatregel.

Français

le président. — l'ordre du jour appelle en discussion commune trois questions orales avec débat à la commission:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

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