Vous avez cherché: debat op tegenspraak (Néerlandais - Français)

Traduction automatique

Apprendre à traduire à partir d'exemples de traductions humaines.

Dutch

French

Infos

Dutch

debat op tegenspraak

French

 

De: Traduction automatique
Suggérer une meilleure traduction
Qualité :

Contributions humaines

Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.

Ajouter une traduction

Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

op tegenspraak

Français

arr4ts contradictoires le

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

procedure op tegenspraak

Français

procédure contradictoire

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

tevens zou een debat op tegenspraak vereist zijn.

Français

un débat contradictoire serait nécessaire.

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

_ het verzoekschrift op tegenspraak.

Français

_ la requête contradictoire.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

op tegenspraak gewezen vonnis

Français

jugement contradictoire

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het hof, rechtdoende op tegenspraak,

Français

la cour, statuant contradictoirement

Dernière mise à jour : 2015-02-22
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de gewone procedure op tegenspraak

Français

procédure contradictoire ordinaire

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de behandeling verloopt op tegenspraak.

Français

la procédure se fait contradictoirement.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

geschiedt de behandeling op tegenspraak;

Français

l'instruction est contradictoire;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

er is een debat op gang gekomen.

Français

le débat est amorcé.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aanzet tot debat op europees niveau

Français

lancement d'un débat au niveau européen

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

enkel het debat op de terechtzitting van het vonnisgerecht wordt op tegenspraak gevoerd.

Français

seul le débat à l'audience de la juridiction de jugement est contradictoire.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de deskundige verricht zijn onderzoekstaken op tegenspraak.

Français

l'expert effectue ses recherches contradictoirement.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zal het deskundig onderzoek op tegenspraak plaatsvinden ?

Français

l'expertise sera-t-elle contradictoire ?

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

op tegenspraak bij verstek tusscnarrest prejudiciële beslissing

Français

contradictoires pur défaut interlocutoires a titre préjudiciel

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hoofdstuk ii. _ behandeling en berechting op tegenspraak.

Français

chapitre ii. _ l'instruction et le jugement contradictoires.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de rechtspleging verloopt in die stadia op tegenspraak;

Français

la procédure est, dans ces phases, contradictoire;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de vordering wordt ingediend bij verzoekschrift op tegenspraak.

Français

la demande est introduite par requête contradictoire.

Dernière mise à jour : 2015-05-10
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

haar voorstellen moeten een politiek debat op gang brengen.

Français

les propositions entraîneront un débat politique.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het tweede middel: schending van het recht op tegenspraak

Français

enfin, les parties requérantes reprochent à la commission de ne pas leur avoir transmis la lettre de la direction générale des transports néerlandaise datée du 5 octobre 1997.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Obtenez une traduction de meilleure qualité grâce aux
7,763,972,475 contributions humaines

Les utilisateurs demandent maintenant de l'aide :



Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site. En poursuivant votre navigation, vous déclarez accepter leur utilisation. En savoir plus. OK