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dit belet niet

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Contributions humaines

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

dit belet ons echter niet

Français

comme le conseil

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dit belet ons evenwel niet te werken.

Français

toujours est-il que cela ne nous empêche pas de travailler.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dit belet niet dat deze landen vrij hun mening kunnen uiten.

Français

cela n'empêche que celles-ci puissent librement l'exprimer.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

belet niet dat er vele symptomen van milieubeschadiging zijn.

Français

le retard de développement dont est victime la guadeloupe n'a pas pour autant empêché l'apparition de nombreux signes d'atteinte à l'environnement.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dit belet echter niet dat hun tarieven ook op de kosten gebaseerd zijn.

Français

ceci n'empêche cependant pas que leurs tarifs soient orientés aussi vers les coûts.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dit belet de aanbestedende overheid evenwel niet de procedure voort te zetten.

Français

ceci n'empêcherait pas le pouvoir adjudicateur de continuer la procédure.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

maar, voorzitter, dit belet niet dat er inmiddels één en ander moet gebeuren. ren.

Français

toutefois, monsieur le prési dent, cela n'empêche qu'il faut prendre certaines initiatives.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

dit belet niet dat de voorbereiding of de uitvoering van de besluiten gedelegeerd mogen worden.

Français

cette conception n’interdit pas la délégation en matière de préparation ou d’exécution des décisions.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

dit belet bv. niet de afgifte van een attest van immatriculatie bij een aanvraag tot gezinshereniging.

Français

cela n'empêche pas, par exemple, la délivrance d'une attestation d'immatriculation lors d'une demande de regroupement familial.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

lid 1 belet niet dat toezicht op geconsolideerde basis wordt uitgeoefend.

Français

le paragraphe 1 ne fait pas obstacle à la surveillance sur base consolidée.

Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

artikel 4 belet niet dat belgië van de aanvrager eveneens verlangt :

Français

l'article 4 ne fait pas obstacle à ce que la belgique exige également du demandeur :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

dit belet evenmin dat voor commercieel en niet-commercieel hergebruik een verschillende tarifering wordt gehanteerd.

Français

il devrait également être possible d'adopter une politique de tarification différenciée pour la réutilisation commerciale et non commerciale.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de klasse of de hoofdtaak belet niet het uitvoeren van andere taken;

Français

la classe ou la tâche principale n'empêche pas l'accomplissement d'autres tâches;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze bepaling belet niet dat dergelijke vermeldingen in verscheidene talen worden aangeduid .

Français

la présente disposition ne fait pas obstacle à ce que lesdites mentions soient indiquées en plusieurs langues .

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de rubricering belet niet dat informatie beschikbaar wordt gesteld aan het europees parlement.

Français

la classification ne fait pas obstacle à la mise à disposition de ces informations au parlement européen.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

dit belet niet dat deze gegevens verspreid kunnen liggen over de informaticadragers of onderling gescheiden kunnen zijn door onbeschreven ruimtes.

Français

cela ne signifie pas pour autant que ces données ne peuvent pas être réparties matériellement sur les supports informatiques ou qu'elles ne peuvent pas être séparées les unes des autres par des espaces non décrits.

Dernière mise à jour : 2016-10-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

dit belet niet dat deze gegevens fysisch verspreid kunnen liggen over de informaticadragers of onderling gescheiden kunnen zijn door onbeschreven ruimtes.

Français

cela ne signifie pas pour autant que ces données ne peuvent pas être réparties matériellement sur les supports informatiques ou qu'elles ne peuvent pas être séparées les unes des autres par des espaces non décrits.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

artikel 6 belet niet dat de ontvangende lid-staat van de aanvrager eveneens verlangt:

Français

l'article 6 ne fait pas obstacle à ce que l'État membre d'accueil exige également du demandeur:

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

dit belet niet dat deze tevens in andere talen kunnen worden opgesteld, op voorwaarde dat de informatie in alle gebruikte talen hetzelfde is.

Français

cela ne fait pas obstacle à ce que ces données soient également rédigées en d'autres langues, à condition que les mêmes informations figurent dans toutes les langues utilisées.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

deze bepaling belet niet dat de n.m.b.s. nieuwe commerciële vervoerbewijzen onmiddellijk mag invoeren.

Français

cette disposition ne porte pas préjudice à la mise en oeuvre immédiate par la s.n.c.b. de nouveaux titres de transport commerciaux.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

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