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dorpsgezicht

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Néerlandais

o het betreft een beschermd monument, stads- of dorpsgezicht, landschap

Français

o il s'agit d'un monument, site urbain ou rural, paysage protégé

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

een inventarisatie van de huidige toestand van het beschermde stads- of dorpsgezicht;

Français

un inventaire de la situation actuelle du site urbain et rural protégé;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

4° aan onderwijsgebouwen die als monument of als stads- of dorpsgezicht beschermd zijn.

Français

4° aux bâtiments d'enseignement qui sont protégés comme site urbain ou rual.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het herwaarderingsplan moet een betekenisvolle meerwaarde voor de waarden van het beschermde stads- of dorpsgezicht beogen en omvat tenminste :

Français

le plan de revalorisation doit au moins envisager une plus-value significative des valeurs du site urbain ou rural et comprend au moins :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

1° als het beschermde monumenten of gebouwen betreft die deel uitmaken van een beschermd landschap, stads- of dorpsgezicht;

Français

1° lorsqu'il s'agit de monuments ou de bâtiments protégés faisant partie d'un paysage, site urbain ou site rural protégés;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

nieuwe erfdienstbaarheden van openbaar nut kunnen alleen bij beslissing van de vlaamse regering op een beschermd monument of op een in een beschermd stads- of dorpsgezicht gelegen onroerend goed worden gevestigd. »

Français

de nouvelles servitudes d'utilité publique ne peuvent frapper un monument protégé ou un bien immobilier situé dans un site urbain ou rural protégé que par décision du gouvernement flamand. »

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

1° het kadasterplan met de afbakening van het stads- of dorpsgezicht, met opgave van het gedeelte waarvoor een herwaarderingsplan wordt opgesteld en met opgave van de beschermde monumenten;

Français

1° le plan cadastral avec délimitation du site urbain ou rural, mentionnant la partie pour laquelle un plan de revalorisation est dressé ainsi que les monuments protégés;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

14 juli 2004. - besluit van de vlaamse regering tot het vaststellen van een onderhoudspremie voor beschermde monumenten en stads- en dorpsgezichten

Français

14 juillet 2004. - arrêté du gouvernement flamand fixant une prime d'entretien pour des monuments et sites urbains et ruraux protégés

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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