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effluentleiding

Français

émissaire à terre

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

10° het aanleggen en uitbreiden van een effluentleiding;

Français

10° l'aménagement et l'expansion d'un conduit d'effluent;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

voor de heffingsplichtigen die op 1 januari van het jaar dat voorafgaat aan het beschouwde heffingsjaar, conform de milieu- respectievelijk lozingsvergunning, lozen in een kunstmatige afvoerweg voor hemelwater of in een openbare of privaatrechtelijke effluentleiding;

Français

pour les redevables qui déversent le 1er janvier de l'année précédant l'exercice d'imposition en question, conformément à l'autorisation écologique ou de déversement, dans une voie d'évacuation artificielle pour eau pluviales ou dans une conduite d'effluents de droit privé ou public;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de heffingsplichtigen, bedoeld in artikel 35quinquies en artikel 35septies van deze wet, die beschikken over een vergunning met normen voor lozing in de gewone oppervlaktewateren en lozen in de openbare riolering gelegen in zuiveringszone c, zoals bedoeld in artikel 1.1.2 van het besluit van de vlaamse regering van 1 juni 1995 houdende algemene en sectorale bepalingen inzake milieuhygiëne, in een kunstmatige afvoerweg voor hemelwater of in een openbare of privaatrechtelijke effluentleiding die uitmondt in oppervlaktewater;

Français

les redevables, visés à l'article 35quinquies et l'article 35septies de la présente loi, qui disposent d'une autorisation comportant des normes pour le déversement dans des eaux de surface ordinaires et qui déversent dans les égouts publics situés dans la zone d'épuration c, visée à l'article 1.1.2 de l'arrêté du gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement, dans une voie d'évacuation artificielle pour eaux pluviales ou dans une conduite d'effluents de droit privé ou public qui débouche dans une eau de surface;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: IATE

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