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De: Traduction automatique
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overige voorwaarden
autres exigences
Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
overige voorwaarden:
autres conditions :
Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
overige voorwaarden
autres conditions
Dernière mise à jour : 2012-04-10
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
) en overige).
) et autres].
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
gas en overige
gaz et divers
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
elek. en overige
+ autres autres autres
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
en overige faciliteiten
et tout ce qu'il vous faut
Dernière mise à jour : 2015-05-31
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
overige voorwaarden van de daeb-kaderregeling
autre conditions de l'encadrement sieg
Dernière mise à jour : 2014-11-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
d) de overige voorwaarden voor kredietverstrekking.
d) les autres conditions d'octroi du crédit.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
overige voorwaarden en vereisten voor de handelsvergunning
autres conditions et obligations de l’autorisation de mise sur le marchÉ
Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
c) alle overige voorwaarden van deze verordening zijn voldaan.
(c) toutes les autres conditions prévues par le présent règlement sont remplies.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
- aan alle overige voorwaarden voor het verlenen van de preferentiële tariefbehandeling is voldaan.
- que toutes les autres conditions pour l'octroi du traitement tarifaire préférentiel sont remplies.
dit geldt natuurlijk alleen maar als zij voldoen aan de overige voorwaarden die in deze verordening staan.
ceci ne vaut naturellement que dans la mesure où ces exploitations satisfont les autres conditions énoncées dans ce règlement.
het spreekt vanzelf, dat ook aan de overige voorwaarden van artikel 85, lid 3, moet worden voldaan.
bien entendu, les autres conditions de l'article 85 paragraphe 3 devraient également être remplies.
de vlaamse regering bepaalt de overige voorwaarden waaraan de huurder van een sociale huurwoning blijvend moet voldoen.
le gouvernement flamand détermine les autres conditions auxquelles le locataire d'une habitation sociale de location doit satisfaire en permanence.