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forfaitair geraamd

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

geraamd

Français

valeur estimÉe

Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

geraamd 10

Français

estimé à 10

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

e: geraamd

Français

e: estimé

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

geraamd saldo

Français

solde prévisionnel

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

geraamd bedrag (')

Français

ressources

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

verrichting, welke kosten forfaitair geraamd kunnen worden.

Français

000 lit pour toutes les sociétés et supprimé sa perception annuelle.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

geraamd eventueel verlies

Français

perte estimée (éventuelle) sur le contrat

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het voordeel wordt forfaitair op (2,48 eur) per dag effectieve vaart of per effectieve werkdag geraamd.

Français

l'avantage est évalué forfaitairement à (2,48 eur) par jour de navigation effective ou par jour de travail effectif.

Dernière mise à jour : 2013-05-07
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze vergoeding omvat de voordelen in natura die door de bedrijfsleider zijn toegekend zoals ze forfaitair geraamd zijn in de reglementering betreffende de sociale zekerheid van de werknemers.

Français

cette allocation comprend les avantages en nature accordés par le chef d'entreprise tels qu'ils sont évalués forfaitairement par la réglementation relative à la sécurité sociale des travailleurs.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de anders dan in geld verkregen voordelen van alle aard en vermeld in de §§ 2 en 3, worden forfaitair geraamd volgens de in die paragrafen bepaalde regels.

Français

les avantages de toute nature obtenus autrement qu'en espèces et visés aux §§ 2 et 3, sont évalués forfaitairement selon les règles prévues à ces paragraphes.

Dernière mise à jour : 2013-09-30
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

er wordt een projectspecifiek forfaitair bedrag vastgesteld op basis van de geraamde totale subsidiabele kosten.

Français

un montant forfaitaire spécifique au projet serait fixé sur la base de l'estimation des coûts totaux éligibles.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

1° de kosten van de arbeidsprestaties van de afgevaardigden van het instituut, forfaitair geraamd op 2 500 franken per uur en per afgevaardigde, waarbij elk begonnen uur volledig wordt gerekend;

Français

1° les frais de prestation des travaux des délégués de l'institut, fixés forfaitairement à 2 500 francs par heure et par délégué, chaque heure entamée étant comptée pour une heure entière;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

1° de kosten van de arbeidsprestaties van de afgevaardigden van de nationale bank van belgië, forfaitair geraamd op 100 eur per uur en per afgevaardigde, waarbij elk begonnen uur volledig wordt gerekend;

Français

1° les frais de prestation des travaux des délégués de la banque nationale de belgique, fixés forfaitairement à 100 eur par heure et par délégué, chaque heure entamée étant comptée pour une heure entière;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

forfaitair geraamd voordeel van alle aard voortvloeiend uit het persoonlijk gebruik van een kosteloos ter beschikking gesteld voertuig (artikel 18, § 3, punt 9, eerste lid, kb/wib 92).

Français

evaluation forfaitaire de l'avantage de toute nature pour l'utilisation à des fins personnelles d'un véhicule mis gratuitement à disposition (article 18, § 3, point 9, alinéa 1er, ar/cir 92).

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

indien een verzekeringsinstelling vaststelt dat een persoon ondanks schriftelijke aanmaning bij herhaling onverschuldigde bedragen aanrekent is de verzekeringsinstelling gemachtigd, om onder de door de koning vastgestelde voorwaarden, het teruggevorderde bedrag te vermeerderen met een vergoeding waarvan de omvang wordt vastgesteld door de koning in functie van de forfaitair geraamde kosten voor het regulariseren van de verkeerde aanrekeningen.

Français

si un organisme assureur constate qu'une personne, malgré un avertissement écrit, porte en compte à plusieurs reprises des montants indus, l'organisme assureur est habilité, dans les conditions définies par le roi, à majorer le montant récupéré d'une indemnité dont l'étendue est fixée par le roi en fonction de l'estimation des coûts forfaitaires nécessaires à la régularisation des montants erronés portés en compte.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

geraamde voorzieningsbalans

Français

bilan prévisionnel d’approvisionnement

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

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