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gebrek aan onderscheid

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

gebrek aan eetlust

Français

perte d’appétit

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Néerlandais

gebrek aan competitiviteit.

Français

manque de compétitivité.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

- gebrek aan eetlust

Français

211 • • • •

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

die omstandigheid verantwoordt evenwel geenszins het voormelde gebrek aan onderscheid.

Français

toutefois, cette circonstance ne justifie en rien l'absence de différenciation précitée.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dit gebrek aan onderscheid tussen de verschillende verkoopvormen kan ertoe leiden dat de antidumpingmaatregelen worden ontdoken.

Français

cette absence de distinction entre les différents types de ventes risque d'entraîner des problèmes de contournement des mesures.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gebrek aan ondernemersvaardigheden;

Français

le déficit de compétences pour le lancement d'activités économiques,

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

sommige gebruikers uitten hun bezorgdheid over het kennelijke gebrek aan onderscheid tussen de verschillende soorten van het betrokken product en het soortgelijk product, omdat binnen alle productsoorten een breed productassortiment bestaat.

Français

certains utilisateurs ont exprimé leurs craintes quant au manque apparent de distinction entre les divers types du produit concerné et du produit similaire en raison du large assortiment existant pour tous les types de produit.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de kamer van beroep heeft dus in wezen het gebrek aan onderscheidend vermogen van de betrokken term afgeleid uit het beschrijvend karakter ervan.

Français

toutefois, elle permet aux États membres de limiter l'autonomie de la volonté desdits opérateurs dans la conclusion des accords d'interconnexion, afin de garantir le caractère adéquat de ces accords.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Néerlandais

in punt 18 van de bestreden beslissing wordt het gebrek aan onderscheidend vermogen van het woord eurohealth immers alleen afgeleid uit het beschrijvend karakter ervan.

Français

en outre, rien ne permet d'affirmer que la combinaison du préfixe «euro» avec le substantif «health» confère au vocable eurohealth un élément additionnel grâce auquel celuici n'aurait plus un caractère purement descriptif par rapport aux services d'assurance maladie susceptibles d'être proposés au niveau européen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

maar volgens mij is het gebrek aan onderscheid bij de vangst niet te wijten aan de geringe maaswijdte van de huidige netten, maar aan het steeds vaker voorkomende gebruik dat communautaire vissers maken van illegaal vistuig, dat door gebrek aan politieke wil niet kan worden vermeden.

Français

mais je pense que l' absence de sélectivité actuelle ne se doit pas à la taille réduite des mailles des engins actuels mais à l' activité de plus en plus fréquente de pêcheurs communautaires avec des engins illégaux qu' il n' est pas possible d' éviter par manque de volonté politique.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

het gebrek aan onderscheid tussen de lokale voorzieningen en de grote culturele polen op de kaart "culturele inventaris" en het onvolledige karakter van de kaart die aangevuld zou moeten worden met lijst van de geïnventariseerde structuren en de gemeenschap waartoe ze behoren.

Français

le manque de distinction entre les équipements locaux et les grands pôles culturels dans la carte "inventaire culturel" et le caractère incomplet de la carte qui devrait être accompagnée d'une liste précisant les structures inventoriées et leur appartenance communautaire.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

in casu heeft de kamer van beroep het gebrek aan onderscheidend vermogen van het betrokken teken afgeleid uit het beschrijvend karakter ervan. verder heeft zij alleen vastgesteld dat .elk verbeeldingselement" ontbreekt.

Français

en l'espèce, la chambre de recours a déduit l'absence de distinctivité du signe en question de son caractère descriptif et s'est limitée, au surplus, à constater le manque «de tout caractère imaginatif».

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

de gronden van weigering of nietigverklaring van het recht op een merk zelf, zoals gebrek aan onderscheidend vermogen of strijd met oudere rechten, moeten limitatief worden opgesomd zij het deels facultatief, zodat de lidstaten deze in hun wetgeving kunnen handhaven of opnemen.

Français

les motifs de refus ou de nullité concernant la marque elle-même, par exemple l’absence de caractère distinctif, ou concernant les conflits entre la marque et des droits antérieurs, devraient être énumérés de façon exhaustive, même si certains de ces motifs sont énumérés à titre facultatif pour les États membres qui peuvent donc maintenir ou introduire dans leur législation les motifs en question.

Dernière mise à jour : 2014-11-17
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Néerlandais

dat de ontwikkeling ervan gecontroleerd moet worden in de mate dat deze notie in werkelijkheid een veelheid aan onderscheiden gebruiksmogelijkheden beslaat;

Français

qu'il convient d'en contrôler le développement dans la mesure où, cette notion couvre en réalité une pluralité d'utilisations distinctes;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

blijkens de rechtspraak van het gerecht kan het gebrek aan onderscheidend vermogen niet worden aangenomen op grond van het ontbreken van een — aanvullend — verbeeldingselement. voorts behoren op slogans geen strengere criteria te worden toegepast dan op andere soorten tekens.

Français

or, le fait que ces opérateurs puissants sur le marché ne sont obligés, en vertu de l'article 4, paragraphe 2, de la directive, à satisfaire que les demandes raisonnables d'interconnexion n'implique pas que cette même disposition interdit aux etats membres de permettre à leurs autorités réglementaires nationales d'imposer ex ante des conditions ou des obligations d'accès à ces mêmes opérateurs.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

op korte termijn kunnen vrijwillige verbintenissen, gekoppeld aan onderscheidingen en een certificeringsysteem, in de context van maatschappelijk verantwoord ondernemerschap een bijdrage leveren.

Français

À court terme, il serait sans doute avantageux d'encourager les engagements volontaires relevant de la responsabilité sociale des entreprises, avec des systèmes de prix et de certification.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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