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gelijkgesteld met
assimilé à
Dernière mise à jour : 2016-09-02
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Qualité :
zijn gelijkgesteld met:
sont assimilés:
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
rekenkamer is gelijkgesteld met de
cour des comptes est assimilée aux institutions des
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
worden gelijkgesteld met asbest :
sont assimilés à l'amiante :
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
bepaalde handelingen worden soms echter gelijkgesteld met maakloonwerk,
toutefois, certaines opérations sont parfois assimilées à un travail à façon, si bien qu'elles sont taxées comme des livraisons de biens,
laadplatforms (%quot%flats%quot%) worden gelijkgesteld met containers.
les plates-formes chargeables (flats) sont assimilées aux conteneurs.
Dernière mise à jour : 2008-03-04
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