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Traduction automatique

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geoorloofd

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Contributions humaines

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

geoorloofd afschot

Français

taux de prélèvement

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dat is niet geoorloofd.

Français

c'est inadmissible. ble.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

geoorloofd afwezig te zijn;

Français

d'être en absence autorisée;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

belastingontwijking is overigens geoorloofd.

Français

l'évasion fiscale est d'ailleurs licite.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

deze activiteit is geoorloofd, mits deze:

Français

elle sera autorisée dès lors que les conditions suivantes seront satisfaites :

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de vrijwillige verschijning is evenwel geoorloofd.

Français

la comparution volontaire est toujours permise.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de dagen geoorloofd verzuim om gezinsredenen;

Français

les jours d'absence justifiées pour raisons familiales;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

uitzonderingen op de rechtsmacht zijn niet geoorloofd (*).

Français

l'article 23 de la loi ordinaire de 1953 prévoit qu'au cours d'une instance devant une autorité juridictionnelle, l'une des parties ou le ministère public peuvent soulever des questions de constitutionnalité.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het voorwerp van de vordering moet geoorloofd zijn;

Français

l'objet de la réquisition doit être légitime;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de uitvoering van de steunmaatregel is derhalve geoorloofd.

Français

la mise à exécution de cette aide est par conséquent autorisée.

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

slechts geoorloofd voor zover in richtlijn is bepaald

Français

n'est permis que ce qui est stipulé par la directive.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

reproductie is alleen geoorloofd met vermelding van de bron.

Français

reproduction is authorised provided the source is acknowledged.

Dernière mise à jour : 2012-04-10
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in afwijking van de voorgaande bepalingen is het geoorloofd;

Français

par dérogation aux dispositions qui précèdent :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

afwijkingen van deze algemene beginselen zijn in uitzonderingsgevallen geoorloofd.

Français

en cas d'application du paragraphe 1, le montant des différences entre l'évaluation faite sur la base de la valeur de remplacement ou d'une autre des méthodes précitées et l'évaluation faite selon la règle générale de l'article 180 doit être porté en passif au poste «réserve de réévaluation », éventuellement déduction faite séparément des impôts latents.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bovendien zijn elektronische gegevens niet altijd geoorloofd als bewijsstuk.

Français

mais le choix de supports ineffaçables et d'une grande durée de vie, tels que les dis ques optiques inscriptibles une seule fois (worms) ou les disques optiques numériques, ou même le microfilm, pourrait offrir une solution de rechange satisfaisante aux documents-papier.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

voorzitter, terrorismebestrijding is noodzakelijk, maar niet alle middelen zijn geoorloofd.

Français

monsieur le président, la lutte contre le terrorisme est nécessaire, mais tous les moyens ne sont pas permis.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

aandelen zonder stemrecht zijn onder de volgen de voorwaarden geoorloofd:

Français

des actions sans droit de vote sont admises aux conditions suivantes:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het is u geoorloofd haar te huwen; maar verzeker haar heuren bruidschat.

Français

il ne vous sera fait aucun grief en vous mariant avec elles quand vous leur aurez donné leur mahr.

Dernière mise à jour : 2014-07-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

vanaf deze datum is cabotage tevens geoorloofd voor alle andere ongeregelde vervoerdiensten.

Français

depuis cette date, les transports de cabotage sont autorisés pour tous les services non réguliers.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een geoorloofde oorzaak van verbintenis.

Français

une cause licite dans l'obligation.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

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