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gerede betaling

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

gerede twijfel

Français

doute raisonnable

Dernière mise à jour : 2013-10-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

voor een geldig aanbod van gerede betaling is vereist :

Français

pour que les offres réelles soient valables, il faut :

Dernière mise à jour : 2017-03-19
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de kwijting bij betaling in gereed geld wordt gegeven op de factuur.

Français

la quittance en cas de paiement comptant est donnée sur la facture.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de kosten van het aanbod van gerede betaling en van de consignatie, indien beide op wettige wijze gedaan zijn, komen ten laste van de schuldeiser.

Français

les frais des offres réelles et de la consignation sont à la charge du créancier, si elles sont valables.

Dernière mise à jour : 2015-05-10
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de postcheque is de titel waarbij de houder van een postrekening of zijn gevolmachtigde aan de postcheque order geeft op het beschikbaar tegoed een gerede betaling op zicht te verrichten.

Français

titre par lequel le titulaire d'un compte courant postal ou son mandataire donne ordre au postcheque d'effectuer un paiement au comptant et à vue sur fonds disponibles.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

wanneer de schuldeiser weigert betaling te ontvangen, kan de schuldenaar hem een aanbod van gerede betaling doen en, indien de schuldeiser weigert dit aan te nemen, de aangeboden geldsom of zaak in consignatie geven.

Français

lorsque le créancier refuse de recevoir son payement, le débiteur peut lui faire des offres réelles, et au refus du créancier de les accepter, consigner la somme ou la chose offerte.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het aanbod van gerede betaling, gevolgd van consignatie, bevrijdt de schuldenaar; het geldt te zijnen opzichte als betaling, wanneer het op wettige wijze gedaan is, en het risico van de aldus in consignatie gegeven zaak is voor de schuldeiser.

Français

les offres réelles suivies d'une consignation libèrent le debiteur; elles tiennent lieu à son égard de payement, lorsqu'elles sont valablement faites, et la chose ainsi consignée demeure aux risques du créancier.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

gereed product

Français

produits finis

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

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