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geregistreerd ontwerp

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Néerlandais

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Néerlandais

geregistreerd

Français

agréé

Dernière mise à jour : 2014-05-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

_ geregistreerd

Français

_ consommation privée

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

geregistreerd partnerschap

Français

partenariat enregistré

Dernière mise à jour : 2015-01-11
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

langer geregistreerd langer geregistreerd

Français

autorisé autorisé

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

het kan hier gaan om auteursrecht, dat dikwijls geldt voor de desbetreffende tekeningen en schriftelijke specificaties, geregistreerd ontwerp, of octrooien.

Français

ceci peut être le cas, notamment, pour le copyright (applicable souvent aux dessins et spécifications écrites), les modèles déposés ou les brevets.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

de ontwerp-overeenkomst heeft betrekking op ongeveer achthonderd in de eu en een twintigtal in zwitserland geregistreerde geografische aanduidingen.

Français

ce projet d'accord couvre quelque huit cents indications géographiques (igs) actuellement enregistrées dans l'ue, et une vingtaine d'igs enregistrées en suisse.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

de nieuwe ontwerp-wetgeving zou de bestaande vervangen vanaf 1 januari 2005 en werd bij de commissie als zaak n 402/2004 geregistreerd.

Français

le nouveau projet législatif, qui remplacerait le régime existant à compter du 1er janvier 2005, a été enregistré à la commission sous le numéro no 402/2004.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

lokale eenheden a) ingevolge de ontwerp-verordening betreffende de communautaire coördinatie van de inrichting van ondernemingsregisters voor statistische doeleinden moeten de lokale eenheden worden geregistreerd.

Français

la définition de l'unité locale introduit une restriction sur les lieux où s'exerce l'activité d'une entreprise qui doivent être considérés, et donc enregistrés au répertoire, en tant qu'unités locales, en se limitant à ceux ou une ou plusieurs personnes travaillent.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

geregistreerde stof

Français

substance classifiée

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Wikipedia

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