Vous avez cherché: het verzoek ongegrond verklaren (Néerlandais - Français)

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het verzoek ongegrond verklaren

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

het bezwaar ongegrond verklaren

Français

déclarer non fondé

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het verzoek

Français

la demande

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

van het verzoek.

Français

demande.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

uit dien hoofde het verzoek ontvankelijk verklaren.)

Français

déclarer de ce chef la demande recevable

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het verzoek om hogere voorziening van de europese ombudsman ongegrond te verklaren;

Français

«— déclarer le pourvoi du médiateur européen non fondé;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het verzoek toewijzen

Français

faire droit à la demande

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ik heb dit verzoek ongegrond geacht.

Français

j'ai jugé cette demande infondée.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het verzoek behelst:

Français

la demande comprend:

Dernière mise à jour : 2014-10-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vindt de commissie het verzoek van de reclamant ongegrond.

Français

la commission estime la demande du réclamant non fondée.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

met het verzoek instemt

Français

approuve la demande

Dernière mise à jour : 2015-01-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het verzoek opnieuw uitvoeren.

Français

relancer la requête.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

oordeelt de commissie dat het verzoek van de reclamant ongegrond is :

Français

la commission considère la demande sans objet :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de intracommunautaire inbreuk beëindigd is dan wel het verzoek ongegrond is gebleken.

Français

jusqu'à ce que l'infraction intracommunautaire ait cessé ou que la demande se soit avérée infondée.

Dernière mise à jour : 2014-11-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de kamer van beroep wijst het verzoek af indien hij dit ongegrond acht.

Français

la chambre d'appel rejette la requête si elle la juge infondée.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het verzoek tot het afleggen van een beëdigde verklaring

Français

la demande de déclaration sous serment

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de bevoegde instanties dienen een dergelijk verzoek in overweging te nemen tenzij het verzoek duidelijk ongegrond is.

Français

l'autorité compétente examine toute demande de ce type, sauf si celle-ci est clairement dénuée de fondement.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

indien het secretariaat het verzoek kennelijk onontvankelijk of kennelijk ongegrond acht, maakt het hiervan melding in zijn verslag.

Français

si le secrétariat estime que la demande est manifestement irrecevable ou manifestement non fondée, il en fait mention dans son rapport.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een verklaring dat het verzoek is ingediend wordt onmiddellijk afgegeven.

Français

une attestation du dépôt de la demande est délivrée immédiatement.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij het verzoek om herziening moet een medische verklaring worden gevoegd.

Français

la pension est re´versible aux survivants.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

(het parlement stemt in met het verzoek om urgent verklaring)

Français

débats du parlement européen

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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