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hoofdtelbureau

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Néerlandais

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Infos

Néerlandais

het hoofdtelbureau bestaat uit :

Français

le bureau de dépouillement principal se compose :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

daartoe worden telbureaus en een hoofdtelbureau samengesteld.

Français

des bureaux de dépouillement et un bureau de dépouillement principal sont constitués à cet effet.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

het proces-verbaal van het hoofdtelbureau vermeldt :

Français

le procès-verbal du bureau de dépouillement principal mentionne :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

het hoofdtelbureau verzamelt de processen-verbaal van de telbureaus.

Français

le bureau de dépouillement principal rassemble les procès-verbaux des bureaux de dépouillement.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

ten laatste vijftien dagen voor de datum van de telling stelt het hoofdtelbureau de telbureaus samen.

Français

au plus tard quinze jours avant la date du dépouillement, le bureau de dépouillement principal constitue les bureaux de dépouillement.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de leidend ambtenaar bepaalt het model van het proces-verbaal van het hoofdtelbureau en van de telbureaus.

Français

le fonctionnaire dirigeant définit le modèle du procès-verbal du bureau de dépouillement principal et des bureaux de dépouillement.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

de telbureaus worden samengesteld door het hoofdtelbureau en bestaan uit drie ambtenaren van het riziv waarvan minstens één tot niveau 1 behoort.

Français

les bureaux de dépouillement sont constitués par le bureau de dépouillement principal et consistent en trois fonctionnaires de l'inami dont un au moins appartient au niveau 1.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

per kiescollege maakt het hoofdtelbureau de som van de stemmenaantallen die voor elke organisatie of groepering werden opgetekend in het proces-verbaal van elk telbureau.

Français

par collège électoral, le bureau de dépouillement principal fait la somme des nombres de voix qui ont été notés pour chaque organisation ou chaque groupement dans le procès-verbal de chaque bureau de dépouillement.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

in de processen-verbaal die na de tellingsprocedure staande de vergadering worden opgemaakt door de telbureaus en het hoofdtelbureau, worden inzonderheid de eventuele opmerkingen van de getuigen vermeld alsmede het aantal stemmen voor elke organisatie en het aantal blanco of ongeldige stembiljetten.

Français

dans les procès-verbaux dressés séance tenante après le dépouillement par les bureaux de dépouillement et le bureau de dépouillement principal, sont notamment mentionnés les remarques éventuelles des témoins ainsi que le nombre de suffrages recueillis par chaque organisation et le nombre de bulletins de vote blancs ou nuls.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

dat deze procedure eindigt met de telling van de stemmen onder leiding van het hoofdtelbureau dat is samengesteld volgens de regels van artikel 3, § 3, van het koninklijk besluit van 8 augustus 1997 tot vaststelling van de regels voor de medische verkiezingen zoals bedoeld in artikel 211, § 1, van de wet betreffende de verplichte verzekering voor geneeskundige verzorging en uitkeringen, gecoördineerd op 14 juli 1994;

Français

que cette procédure se termine par le dépouillement des votes sous la direction du bureau de dépouillement principal composé selon les règles de l'article 3, § 3, de l'arrêté royal du 8 août 1997 fixant les règles concernant les élections médicales telles qu'elles sont prévues à l'article 211, § 1er, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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