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in beroep

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

in beroep gaan

Français

interjeter appel

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

beoordeling in beroep

Français

notation d'appel

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

tuchtraden in beroep ".

Français

des conseils de discipline d'appel "

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Néerlandais

in beroep gaan tegen

Français

interjeter appel

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ii : beoordeling in beroep

Français

annexe ii : formulaire de notation d'appel

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

4° de procedure in beroep.

Français

4° la procédure de recours.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

een vonnis in beroep vernietigen

Français

casser un jugement en appel

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de beoordelaar in beroep is dus :

Français

le notateur d'appel est donc :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afdeling 2. - tuchtraden in beroep

Français

section 2. - des conseils de discipline d'appel

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

handtekening van de beoordelaar in beroep

Français

signature du notateur d'appel

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de eisers zijn in beroep gegaan.

Français

les requérants sont allés en appel.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

handtekening van de beoordelaar in beroep t

Français

signature du notateur d'appel

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

taakverdeling in beroep,gezin en maatschappij

Français

partage des responsabilités professionnelles,familiales et sociales

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

wie is de bevoegde beoordelaar in beroep ?

Français

qui est le notateur d'appel compétent ?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

tegen die beslissing ging inntrepreneur in beroep.

Français

inntrepreneur a interjeté appel de cette décision.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

heffing op onroerende goederen in beroep en bedrijf

Français

taxe spéciale sur les immeubles commerciaux

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het nisz is tegen dit vonnis in beroep gegaan.

Français

l'inps a fait appel de ce jugement.

Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

naam, hoedanigheid en handtekening van de beoordelaar in beroep:

Français

nom, qualité et signature du notateur d'appel:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de betrokkenen kunnen in beroep gaan tegen de weigering.

Français

le refus d’entrée et de séjour opposé à ces membres de la famille doit être motivé et notifié par écrit, et il peut faire l’objet d’un recours.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

kosten die moeten worden voldaan voor men in beroep gaat

Français

frais préjudiciaux

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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