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in de verduidelijkingen bij de lijst

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

verduidelijkingen bij de invulvelden.

Français

précisions relatives aux champs à compléter.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

_afmelden bij de lijst

Français

se _désabonner de la liste

Dernière mise à jour : 2014-08-20
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

verduidelijkingen bij de tweede uitzondering 10

Français

précisions relatives à cette deuxième exception      10

Dernière mise à jour : 2017-03-19
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de lidstaten dienen bij de commissie de lijst in van

Français

les États membres soumettent à la commission la liste:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

aantekeningen bij de lijst in bijlage ii

Français

notes introductives à la liste de l’annexe ii

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

zij sluiten in grote lijnen aan bij de lijst voor 2007.

Français

il s’inscrit, dans les grandes lignes, dans le prolongement de l’inventaire 2007.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de administratiekosten zijn verschuldigd bij de eerste inschrijving op de lijst.

Français

les frais administratifs sont dus lors de la première inscription sur la liste.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

opmerkingen bij de lijst van eu-referentiemethoden:

Français

remarques concernant la liste des méthodes de référence de l’union européenne:

Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

inleidende aantekeningen bij de lijst in bijlage ii

Français

notes introductives À la liste de l'annexe ii

Dernière mise à jour : 2014-11-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

aanhangsel 1: aantekeningen bij de lijst in deze bijlage

Français

appendice 1: notes introductives à la liste de la présente annexe

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bijlage 3 bij de lijst van kredietinstellingen met vergunning in belgië

Français

annexe 3 à la liste des établissements de crédit agréés en belgique

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

al deze instanties waren bij de opstelling van de lijst betrokken.

Français

( rales différentes de la commission ou d’entités analogues.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bijlage i inleidende aantekeningen bij de lijst in bijlage ii

Français

annexe i: notes introductives à la liste de l'annexe ii

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bijlage i bij protocol i: aantekeningen bij de lijst in bijlage ii

Français

annexe i au protocole i: notes introductives à la liste de l’annexe ii

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bijlage i: inleidende aantekeningen bij de lijst in bijlage ii

Français

annexe i: notes introductives à la liste de l'annexe ii

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

zij geldt uitsluitend voor de ondernemingen die zijn opgenomen in de lijst bij de richtlijn.

Français

celle-ci ne s'applique en effet qu'aux entreprises figurant dans la liste qui y est annexée.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de lijst kan kosteloos worden geraadpleegd bij de administratie.

Français

cette liste peut être gratuitement consultée auprès de l'administration.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het rechtsmiddel wordt ingesteld bij de in de lijst van bijlage ii genoemde rechterlijke instantie.

Français

le recours est porté devant la juridiction indiquée dans la liste figurant à l'annexe ii.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de lijst en de bijwerkingen kunnen bij de controledienst verkregen worden.

Français

la liste et les mises à jour peuvent être obtenues auprès de l'office.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de lijst van de geselecteerde projecten kan worden verkregen bij de woordvoerder.

Français

la liste des projets sélectionnés est disponible auprès du porte-parole.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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