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indien alsdan

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

het gaat alsdan om een absolute nietigheid.

Français

il s'agit donc dans ce cas d'une nullité absolue.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Néerlandais

(2)), alsdan zullen zijn geladen.

Français

du 27 juin 1994 [sch/comex (94) de´cl. 4, 2 re

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

artikel 48, § 2, is alsdan van toepassing.

Français

l'article 48, § 2 est applicable dans ce cas.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

indien het wordt verworpen, wordt het amendement dat alsdan voorgaat in stemming gebracht en zo vervolgens alle overige amendementen.

Français

s'il est rejeté, l'amendement qui se trouve avoir alors la priorité est mis aux voix et ainsi de suite pour chacun des amendements suivants.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

naoum zelf, die alsdan een tegenvordering had kunnen instellen.

Français

naoum lui-même, qui aurait alors pu introduire une demande reconventionnelle.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

de tweede vraag, die enkel wordt gesteld indien het antwoord op de eerste vraag positief is, komt alsdan niet in aanmerking.

Français

la seconde question, qui n'est posée que si la réponse à la première est positive, n'entre donc pas en ligne de compte.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

alsdan moeten de bij de wet voorgeschreven vormen worden in acht genomen.

Français

elle doit être alors revêtue des formes requises par la loi.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Néerlandais

alsdan is de be trokkene gehouden de kosten van de procedure te betalen.

Français

dans ce cas, les frais de la procédure sont à charge de la personne à charge de laquelle l'infraction a été retenue.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de registratie moet met passende maatregelen tegen ongeoorloofde toegang worden beschermd en na één jaar worden verwijderd, indien zij niet nodig is voor alsdan reeds aangevangen controleprocedures.

Français

ils doivent être protégés par des mesures appropriées contre tout accès non autorisé et effacés au bout d'un an s'ils ne sont pas nécessaires à une procédure de contrôle déjà engagée.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

de derde-bezitter is gehouden de titel te vernieuwen, achtentwintig jaren na de dagtekening ervan indien hij het met hypotheek bezwaarde goed alsdan nog bezit;

Français

vingt-huit ans après la date de ce titre, il est tenu de le renouveler, s'il possède encore l'immeuble hypothéqué;

Dernière mise à jour : 2016-10-17
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Néerlandais

beschieting met hoogenergetische straling leidt tot aanslag van de moleculen die alsdan licht ver strooien.

Français

le bombardement par des rayonnements d'énergie élevée excite les molécules, qui diffusent de la lumière dans tout l'espace environnant.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

hij wilde een uitbarsting uitlokken, omdat er alsdan vuur ontstaat, en het vuur licht geeft.

Français

il voulait une explosion, parce qu'en cela la mine fait du feu, et que le feu éclaire.

Dernière mise à jour : 2014-07-30
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Néerlandais

alsdan kan de minister de vergunning schorsen, voor min of meer lange tijd, en hoogstens voor vijf jaar.

Français

le ministre peut suspendre l'admission pour un délai plus ou moins long, mais qui ne peut dépasser cinq ans.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

zowel naar timing van het brugpensioen als naar opleiding van de vervanger van de bruggepensioneerde zullen alsdan sluitende afspraken worden gemaakt.

Français

des décisions précises y sont prises tant pour le timing de la prépension que pour la formation du remplaçant du prépensionné.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

de betrokken beslissing kan alsdan alleen worden uitgevoerd indien geen enkele minister er zich tegen heeft verzet binnen acht dagen na de schorsing.

Français

la décision en cause ne peut être exécutée que si aucun des ministres ne s'y est opposé dans les huit jours de la suspension.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

alsdan worden de genoemde bedragen vermenigvuldigd met het quotiënt van 1,5 maal de standaardafwijking en de zekerheidstoeslag.".

Français

dans ce cas, les montants cités sont multipliés par le quotient de 1,5 fois l'écart-type par le chargement de sécurité. »

Dernière mise à jour : 2014-10-18
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Néerlandais

indien vraag 1 en/of 2a ontkennend worden be antwoord, houdt dat in dat de — alsdan ge schonden — communautaire norm rechtstreeks door belanghebbenden tegenover nationale in stanties kan worden ingeroepen?

Français

compte tenu des réponses données à la première question et à la deuxième question, point a), la cour a estimé qu'il n'était plus nécessaire d'examiner la deuxième question, point b), ni les troisième et qua trième questions.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

sch/com-ex(94) decl. 4, 2e herz.), alsdan zullen zijn geladen.

Français

4, 2e rév.].

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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