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inlichtingenblad
fiche de renseignements
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
inlichtingenblad inf 4
certificat d'information inf 4
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
inlichtingenblad (model)
feuille de renseignements (modèle)
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
bijlage vi inlichtingenblad
annexe vi fiche de renseignements
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
aanhangsel 6: inlichtingenblad
appendice 6: fiche de renseignements
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
inlichtingenblad aangaande de veiligheid
fiches de données de sécurité
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
bijlage vi bij protocol i: inlichtingenblad
annexe vi au protocole i: fiche de renseignements
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
ondergetekende verklaart dat de op dit inlichtingenblad
je soussigné déclare que les renseignements
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
inlichtingenblad ter verkrijg i r > g van een
fiche de renseignements pour l'obtention d'un
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
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hetzij het in artikel 37 bedoelde inlichtingenblad.
soit le bulletin d’information prévu à l’article 37.
Dernière mise à jour : 2014-11-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de in het inlichtingenblad veiligheid opgenomen gegevens;
les informations contenues dans la fiche de données de sécurité;
Dernière mise à jour : 2014-10-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
b) hetzij het in artikel 37 bedoelde inlichtingenblad.
b) soit le bulletin d’information prévu à l’article 37.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
h) de in het inlichtingenblad veiligheid opgenomen gegevens;
h) les informations contenues dans la fiche de données de sécurité;
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
het in lid 1 bedoelde inlichtingenblad inf 1 wordt gebruikt voor:
le bulletin inf 1 visé au paragraphe 1 est utilisé pour:
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
de bijvoeging van het extra blad wordt op het inlichtingenblad vermeld.
s’il ne reste pas suffisamment de place, un bulletin supplémentaire est annexé et il en est fait mention sur l’original.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
ondergetekende verklaart d lt de op dit inlichtingenblad vermelde gegevens juis t zijn
le soussigné déclare que les renseignements portés sur la présents fiche sont exacts.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
dit inlichtingenblad geeft een inleiding over de hoofdthema's op dit gebied.
la présente fiche d'information illustre les principales questions sur ce thème.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
dit inlichtingenblad moet de nodige informatie voor de bescherming van mens en milieu bevatten.
cette fiche doit comporter les renseignements nécessaires à la protection de l'homme et de l'environnement.
Dernière mise à jour : 2014-10-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
het inlichtingenblad bedoeld in artikel 3 van het koninklijk besluit van 6 november 1967;
la feuille de renseignements prévue à l'article 3 de l'arrêté royal du 6 novembre 1967;
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
het inlichtingenblad, hierna inlichtingenblad inf 6 genoemd, omvat een origineel en twee kopieën.
le bulletin d'information, ci-après dénommé «bulletin inf 6», comporte un original et deux copies.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :