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Infos

Néerlandais

inlichtingenblad

Français

fiche de renseignements

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

inlichtingenblad inf 4

Français

certificat d'information inf 4

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

inlichtingenblad (model)

Français

feuille de renseignements (modèle)

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

bijlage vi inlichtingenblad

Français

annexe vi fiche de renseignements

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

aanhangsel 6: inlichtingenblad

Français

appendice 6: fiche de renseignements

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

inlichtingenblad aangaande de veiligheid

Français

fiches de données de sécurité

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

bijlage vi bij protocol i: inlichtingenblad

Français

annexe vi au protocole i: fiche de renseignements

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ondergetekende verklaart dat de op dit inlichtingenblad

Français

je soussigné déclare que les renseignements

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

inlichtingenblad ter verkrijg i r > g van een

Français

fiche de renseignements pour l'obtention d'un

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

hetzij het in artikel 37 bedoelde inlichtingenblad.

Français

soit le bulletin d’information prévu à l’article 37.

Dernière mise à jour : 2014-11-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de in het inlichtingenblad veiligheid opgenomen gegevens;

Français

les informations contenues dans la fiche de données de sécurité;

Dernière mise à jour : 2014-10-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

b) hetzij het in artikel 37 bedoelde inlichtingenblad.

Français

b) soit le bulletin d’information prévu à l’article 37.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

h) de in het inlichtingenblad veiligheid opgenomen gegevens;

Français

h) les informations contenues dans la fiche de données de sécurité;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

het in lid 1 bedoelde inlichtingenblad inf 1 wordt gebruikt voor:

Français

le bulletin inf 1 visé au paragraphe 1 est utilisé pour:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de bijvoeging van het extra blad wordt op het inlichtingenblad vermeld.

Français

s’il ne reste pas suffisamment de place, un bulletin supplémentaire est annexé et il en est fait mention sur l’original.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ondergetekende verklaart d lt de op dit inlichtingenblad vermelde gegevens juis t zijn

Français

le soussigné déclare que les renseignements portés sur la présents fiche sont exacts.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dit inlichtingenblad geeft een inleiding over de hoofdthema's op dit gebied.

Français

la présente fiche d'information illustre les principales questions sur ce thème.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dit inlichtingenblad moet de nodige informatie voor de bescherming van mens en milieu bevatten.

Français

cette fiche doit comporter les renseignements nécessaires à la protection de l'homme et de l'environnement.

Dernière mise à jour : 2014-10-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het inlichtingenblad bedoeld in artikel 3 van het koninklijk besluit van 6 november 1967;

Français

la feuille de renseignements prévue à l'article 3 de l'arrêté royal du 6 novembre 1967;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het inlichtingenblad, hierna inlichtingenblad inf 6 genoemd, omvat een origineel en twee kopieën.

Français

le bulletin d'information, ci-après dénommé «bulletin inf 6», comporte un original et deux copies.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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