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instellingsspecifieke

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Français

Infos

Néerlandais

instellingsspecifieke graden

Français

grades spécifiques à l'organisme

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de instellingsspecifieke doelstellingen;

Français

les objectifs spécifiques pour l'établissement;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

instellingsspecifieke salarisschalen in euro

Français

echelles de traitement specifiques de l'organisme en euro

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

een instellingsspecifieke contracyclische kapitaalbuffer;

Français

du coussin de fonds propres contracyclique spécifique à l'établissement;

Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

berekening van het instellingsspecifieke contracyclische kapitaalbufferpercentage

Français

calcul du taux de coussin de fonds propres contracyclique spécifique

Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gezamenlijke besluiten over instellingsspecifieke prudentiële vereisten

Français

décisions communes sur les exigences prudentielles à appliquer spécifiquement à un établissement

Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

tabel van de instellingsspecifieke salarisschalen van niveau a

Français

tableau des échelles de traitement spécifiques à l'organisme du niveau a

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

vereiste een instellingsspecifieke contracyclische kapitaalbuffer aan te houden

Français

exigence de coussin de fonds propres contracyclique spécifique à l'établissement

Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

tabel van de instellingsspecifieke salarisschalen van niveau c en d

Français

tableau des échelles de traitement spécifiques à l'organisme des niveaux c et d

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in de functiebeschrijving worden ook de instellingsspecifieke doelstellingen opgenomen.

Français

dans la description de fonction sont également repris des objectifs propres à l'établissement.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

behoudens andersluidende instellingsspecifieke bepalingen is de directieraad samengesteld uit :

Français

sauf dispositions contraires spécifiques de l'organisme, le conseil de direction est composé par :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

er kan in het instellingsspecifieke besluit worden afgeweken van de bepalingen van deze titel.

Français

il peut être dérogé aux dispositions du présent article par l'arrêté spécifique à l'organisme.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

behoudens andersluidende instellingsspecifieke bepalingen wordt elke stagiair begeleid door een ambtenaar van zijn afdeling.

Français

chaque stagiaire est encadré par un agent de sa division, sauf dispositions contraires spécifiques à l'organisme.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

de instellingsspecifieke graden worden over de verschillende niveaus en rangen verdeeld overeenkomstig bijlage 1 bij dit besluit.

Français

les grades spécifiques à l'organisme sont répartis entre les différents niveaux et rangs conformément à l'annexe i au présent arrêté.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

kredietinstellingen kijken ook naar de mogelijke gevolgen van instellingsspecifieke, marktbrede en gecombineerde alternatieve scenario's.

Français

les établissements de crédit examinent l'impact potentiel d'autres scénarios visant l'échelon de l'établissement individuel, visant l'ensemble du marché et visant une combinaison des deux.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

27 juni 2003. - besluit van de vlaamse regering houdende organisatie van de vlaamse milieumaatschappij en de instellingsspecifieke regeling van de rechtspositie van het personeel

Français

27 juin 2003. - arrêté du gouvernement flamand portant organisation de la "vlaamse milieumaatschappij" (société flamande de l'environnement) et règlement spécifique du statut de son personnel

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

"instellingsspecifieke contracyclische kapitaalbuffer" het eigen vermogen tot het aanhouden waarvan een instelling overeenkomstig artikel 130 verplicht is;

Français

"coussin de fonds propres contracyclique spécifique" le montant de fonds propres qu'un établissement est tenu de détenir conformément à l'article 130;

Dernière mise à jour : 2014-11-09
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Néerlandais

18 maart 2005. - besluit van de vlaamse regering houdende organisatie van het permanent secretariaat van de vlaamse onderwijsraad en de instellingsspecifieke regeling van de rechtspositie van het personeel

Français

18 mars 2005. - arrêté du gouvernement flamand portant organisation du secrétariat permanent du "vlaamse onderwijsraad" (conseil flamand de l'enseignement) et règlement spécifique du statut de son personnel

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

behoudens andersluidende instellingsspecifieke bepalingen worden het afdelingshoofd en het staflid geëvalueerd door de leidend ambtenaar en de adjunct-leidend ambtena(a)r(en).

Français

sauf dispositions contraires spécifiques à l'organismes, les chefs de division et les cadres sont évalués par le fonctionnaire dirigeant et les fonctionnaires dirigeants adjoints.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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