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all-cause
(0,94 ; 1,11)¶
Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
mesures en cause
mesures en cause
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
all-cause mortaliteit
mortalité toute cause
Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
may cause sensitization by inhalation
may cause sensitization by inhalation
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
may cause sensitization by skin contact
may cause sensitization by skin contact
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
le produit et le marché en cause
le produit et le marché en cause
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
oude items verwijderensave failure cause unknown
supprimer les anciennes entréessave failure cause unknown
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
la commission a défini le marché géographique en cause comme l'eee.
la commission a défini le marché géographique en cause comme l'eee.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
la commission n'a pas reçu des plaintes concernant les aides en cause, accordées en 2003.
la commission n'a pas reçu des plaintes concernant les aides en cause, accordées en 2003.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
definition and usage of cause and location in digital subscriber signalling
definition and usage of cause and location in digital subscriber signalling
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
605. tali cause riguardano il periodo in cui enel amministrava ancora il regime.
tali cause riguardano il periodo in cui enel amministrava ancora il regime.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
het verzet daartegen zou een hele nieuwe cause célèbre voor het terrorisme kunnen creëren.
la réaction pourrait créer une toute nouvelle cause célèbre pour le terrorisme.
Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
en conséquence elle analyse la compatibilité éventuelle de la mesure en cause avec l'article 86, paragraphe 2, du traité.
en conséquence elle analyse la compatibilité éventuelle de la mesure en cause avec l'article 86, paragraphe 2, du traité.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
(14) en troisième lieu, la mesure en cause doit affecter la concurrence et les échanges entre les États membres.
(14) en troisième lieu, la mesure en cause doit affecter la concurrence et les échanges entre les États membres.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
any increase in the order quantity or change in the limit price shall cause the forfeiture of time priority.
any increase in the order quantity or change in the limit price shall cause the forfeiture of time priority.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
tuttavia queste cause riguardano piccole isole ultraperiferiche e non possono essere considerate rilevanti per il caso in esame.
tuttavia queste cause riguardano piccole isole ultraperiferiche e non possono essere considerate rilevanti per il caso in esame.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
dans le cas d'espèce, les mesures en cause sont imputables à l'État membre concerné.
dans le cas d'espèce, les mesures en cause sont imputables à l'État membre concerné.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
en revanche, elle note que la présence de conditions résolutoires stipulées au seul bénéfice des repreneurs pourrait remettre en cause le respect du principe d'égalité des investisseurs.
en revanche, elle note que la présence de conditions résolutoires stipulées au seul bénéfice des repreneurs pourrait remettre en cause le respect du principe d'égalité des investisseurs.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
(d) amortissement des instruments et des équipements au prorata de leur utilisation exclusive pour le projet de formation en cause;
(d) amortissement des instruments et des équipements au prorata de leur utilisation exclusive pour le projet de formation en cause;
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
33) il résulte de ce qui précède que la mesure en cause paraît ne pas satisfaire à la jurisprudence altmark et que, en conséquence, elle pourrait constituer une aide d'État.
33) il résulte de ce qui précède que la mesure en cause paraît ne pas satisfaire à la jurisprudence altmark et que, en conséquence, elle pourrait constituer une aide d'État.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :