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De: Traduction automatique
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onverminderd de noodzaak :
sans préjudice de la nécessité :
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
onverminderd de bijzondere voorwaarden
nonobstant les conditions particulières
Dernière mise à jour : 2013-02-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
onverminderd de voorgaande bepalingen:
par dérogation aux dispositions précédentes:
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
Référence:
onverminderd de rechten van de te goeder trouw zijnde derden ";
" sans préjudice des droits des tiers de bonne foi ";
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
Référence:
Avertissement : un formatage HTML invisible est présent
onverminderd de gewogen gemiddelde 10.
sans préjudice des péages moyens pondérés 10.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
Référence:
onverminderd de bevoegdheden van de dpo:
sans préjudice des responsabilités du délégué, la personne de contact:
Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
dit hoofdstuk geldt onverminderd de in het verdrag van genève neergelegde rechten.
le présent chapitre est sans préjudice des droits inscrits dans la convention de genève.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
Référence:
onverminderd de verantwoordelijkheden van de verwerkingsverantwoordelijken:
sans préjudice des responsabilités des responsables du traitement:
Dernière mise à jour : 2014-11-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
onverminderd de in verordening ( eg ) nr. ...
sans préjudice des tâches du cers définies dans le règlement ( ce ) n° ...
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
Référence:
deze verordening is van toepassing onverminderd de rechten van een passagier op verdere compensatie.
le présent règlement s'applique sans préjudice du droit d'un passager à une indemnisation complémentaire.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
Référence:
onverminderd de bepalingen van hoofdstuk 5.17 :
sous réserve des dispositions du chapitre 5.17 :
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
Référence:
onverminderd de leden 1 en 2,:
nonobstant les paragraphes 1 et 2:
Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :
Référence:
onverminderd de verantwoordelijkheden van de verwerkingsverantwoordelijken : artikel 9 uitoefening van rechten door de betrokkenen 1 .
sans préjudice des responsabilités des responsables du traitement : a ) les coordinateurs de la protection des données aident les responsables du traitement à s' acquitter de leurs obligations , soit à la demande des responsables du traitement , soit de leur initiative propre .
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
Référence:
de bepalingen van dit artikel worden toegepast onverminderd de rechten van te goeder trouw handelende derden.
les dispositions du présent article sont appliquées sans préjudice des droits des tiers de bonne foi.
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
Référence:
de verordening preciseert echter dat zij van toepassing is onverminderd de rechten van een passagier op verdere compensatie.
le règlement précise cependant qu’il s'applique sans préjudice du droit des passagers à une indemnisation complémentaire.
Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Qualité :
Référence:
de bepalingen van deze regeling worden aanvaard onverminderd de rechten en verplichtingen van de partijen in het kader van de gatt.
les dispositions du présent arrangement sont convenues sans préjudice des droits et obligations des parties dans le cadre du gatt .
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
Référence:
het bepaalde in lid 4 is van toepassing onverminderd de rechten van de overeenkomstsluitende partijen op grond van de wto-overeenkomst.
les dispositions du paragraphe 4 s'appliquent sans préjudice des droits des parties contractantes découlant de l'accord omc.
Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Référence:
deze regeling wordt gesloten onverminderd de rechten van de regering van de vs en de rechten van de eg uit hoofde van dc gatt.
la conclusion du présent arrangement ne porte pas atteinte aux droits conférés au gouvernement des États-unis et à la cee dans le cadre du gatt.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence:
onverminderd de rechten van de auteur van elk werk dat is bewerkt of verveelvuldigd, wordt het cinematografische werk beschermd als een oorspronkelijk werk.
sans préjudice des droits de l'auteur de toute oeuvre qui pourrait avoir été adaptée ou reproduite, l'oeuvre cinématographique est protégée comme une oeuvre originale.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
Référence:
dit geldt onverminderd de contractvrijheid overeenkomstig het unie- en nationale recht.
cela ne porte pas atteinte à la liberté contractuelle conformément au droit de l’union et à la législation nationale.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
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