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vi) le fonds de roulement.
vi) le fonds de roulement.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
fonds maribel social pour les établissements et les services de santé bicommunautaires :
fonds maribel social pour les établissements et les services de santé bicommunautaires :
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
le fonds est administré par un comité de direction composé
le fonds est administré par un comité de direction composé
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
le fonds peut grouper en un seul système les systèmes prévus a l' alinéa 2 .
le fonds peut grouper en un seul système les systèmes prévus a l' alinéa 2 .
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
les raisons pour les difficultés financières
les raisons pour les difficultés financières
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
secrétariat général pour les affaires régionales
secrétariat général pour les affaires régionales
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
fonds maribel social pour les établissements et les services de santé : 1 651 826,11 eur;
fonds maribel social pour les établissements et les services de santé : 1 651 826,11 eur;
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
le même raisonnement peut être suivi pour les filiales beicip-franlab et prosernat.
le même raisonnement peut être suivi pour les filiales beicip-franlab et prosernat.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
normes minimales pour les enclos - tabel i.
normes minimales pour les enclos - tabel i.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
montant des quotes-parts pour les différentes communes
montant des quotes-parts pour les différentes communes
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
le fonds était géré par le centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (cnasea).
le fonds était géré par le centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (cnasea).
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
vanaf 1 januari 1989 wordt er een fonds voor bestaanszekerheid opgericht genaamd "fonds social pour les aides familiales et seniors".
il est institué à partir du 1er janvier 1989, un fonds de sécurité d'existence dénommé "fonds social pour les aides familiales et seniors".
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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des conventions conclues entre le fonds et la banque nationale de belgique détermineront les conditions de cette prise en charge de la gestion courante par la banque .
des conventions conclues entre le fonds et la banque nationale de belgique détermineront les conditions de cette prise en charge de la gestion courante par la banque .
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
elle ne vise pas non plus à remédier aux dommages causés par les calamités naturelles ou par d'autres évènements extraordinaires.
elle ne vise pas non plus à remédier aux dommages causés par les calamités naturelles ou par d'autres évènements extraordinaires.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
14o de « société pour le fonds de rénovation industrielle » (maatschappij voor het industriële renovatiefonds);
14o la société pour le fonds de rénovation industrielle;
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
le gouvernement belge n'a pas transmis d'estimation pour les bénéfices d'ifb pour les années suivantes.
le gouvernement belge n'a pas transmis d'estimation pour les bénéfices d'ifb pour les années suivantes.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
3.9 centre de gestion pour les tpe (managementcentrum voor zeer kleine bedrijven)
3.9 centre de gestion pour les tpe
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
mesures pour atténuer, autant que possible, les conséquences défavorables de l'aide pour les concurrents
mesures pour atténuer, autant que possible, les conséquences défavorables de l'aide pour les concurrents
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
le fonds monétaire accorde, jusqu'à concurrence du montant repris dans le budget général des dépenses, des prêts à la monnaie royale de belgique, pour le financement de ses activités.
le fonds monétaire accorde, jusqu'à concurrence du montant repris dans le budget général des dépenses, des prêts à la monnaie royale de belgique, pour le financement de ses activités.
la part maximale garantie par le fonds provisionné par l'ofimer atteindra au maximum 67 % de l'encours contracté par le gestionnaire financier.
la part maximale garantie par le fonds provisionné par l'ofimer atteindra au maximum 67 % de l'encours contracté par le gestionnaire financier.