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Infos

Néerlandais

maatstaf van heffing

Français

base d’imposition

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Néerlandais

maatstaf van heffing :

Français

base d'imposition :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de maatstaf van heffing

Français

la base d'imposition

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

—maatstaf van heffing van

Français

la cour dit pour droit :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

is de maatstaf van heffing:

Français

la base d'imposition est-elle:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

hoofdstuk viii maatstaf van heffing

Français

titre viii base d'imposition

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

titel vii - maatstaf van heffing

Français

titre vii — base d'imposition

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

afdeling 3. - maatstaf van heffing.

Français

section 3. - base d'imposition.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

forfaitair bepaalde maatstaf van heffing

Français

détermination forfaitaire de la base d'imposition

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

maatstaf van heffing voor btw-doeleinden,

Français

la base d'imposition aux fins de la tva;

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

verschuldigdheid, maatstaf van heffing en tarieven

Français

exigibilité, montant imposable et taux

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

btw - zesde richtlijn maatstaf van heffing

Français

allemagne/commission

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

maatstaf van heffing in het binnenlands verkeer

Français

base d'imposition en régime intérieur

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

gemeenschappelijke bepalingen inzake de maatstaf van heffing

Français

dispositions communes concernant le montant imposable

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

— begrip economische activiteit — maatstaf van heffing*

Français

notion d'activité économique

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

11, a, lid 1, sub a - maatstaf van heffing -

Français

préjudicielle «sixième directive tva -article 11, a, paragraphe 1, sous a) - base d'imposition d'expédition de primes en nature» (sixième chambre)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

internationaal personenvervoer — plaats en maatstaf van heffing van

Français

par conséquent, le strongenol ne peut pas être classé dans la position 30 04 de la nc.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hoofdstuk ii (verschuldigdheid, maatstaf van heffing en tarieven)

Français

chapitre ii (exigibilité, montant imposable et taux)

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

niet­nakoming ­ zesde btw­richtlijn ­ kortingsbonnen maatstaf van heffing

Français

agriculture - aides cofinancées -remboursement - base juridique -protection de la confiance légitime -sécurité juridique - autonomie procédurale des États membres

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

btw-richtlijn -maatstaf van heffing — uitsluiting—bedieningsgeld"

Français

«manquement d'État -sixième directive tva — base d'imposition — exclusion — taxes de service» (cinquième chambre)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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