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minnelijke en juridische traject van vorderingen

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Néerlandais

pool van vorderingen

Français

panier d'expositions

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

overdracht van vorderingen

Français

cession de créance

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

traject van de krachtvoertuigen

Français

parcours des véhicules moteurs

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

niet-inning van vorderingen

Français

abandon de créance

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

historische en juridische context

Français

contexte historique et juridique

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

institutionele en juridische hinderpalen,

Français

barrières institutionnelles et juridiques,

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

beleids- en juridische context

Français

ligne d’action et contexte juridique

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

opeisbaarheid van vorderingen onder tijdsbepaling

Français

exigibilité des créances à terme

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

van vorderingen tot verdeling;

Français

4° des demandes en partage;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

- verjaring van vorderingen inzake — .

Français

si les circonstances le justifient, le tribunal peut autoriser le dépôt de mémoires complémentaires d'observations écrites.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

traject van de woonplaats naar de werkplaats.

Français

À utiliser pour toute organisation internationale autre que les communautés européennes.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

■ het traject van de om­, her­ en bijscho­ling

Français

les principaux motifs qui justifient la mise en place de cette concertation peuvent se résumer ainsi:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

minimumprijs voor een traject van 1 en 2 zones :

Français

prix minimum pour un trajet de 1 et 2 zones :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

voor aanvang volgden alle deelneemsters een individueel traject van beroepskeuzetraining.

Français

toutes les participantes ont reçu une formation à l'orientation avant de poursuivre chacune dans sa voie.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

2.3 de commissie stelt een tweeledig en tweeledig en parallel verlopend juridisch traject voor:

Français

2.3 la commission propose d'adopter une procédure législative qui suit deux voies parallèles:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze conflicterende toepasselijke rechtsregels leiden tot juridische complicaties en hoge kosten, die minnelijke en geplande echtscheidingen bemoeilijken.

Français

ces règles divergentes relatives au droit applicable entraînent des complications sur le plan juridique et des frais élevés, rendant plus difficiles le prononcé des divorces à l'amiable et projetés.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

administratief en juridisch kader

Français

cadre administratif et juridique

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

termijn van vordering of schuld

Français

terme de créances

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

grotendeels trajecten van en naar spanje.

Français

la grande majorité de ces voyages sont effectués depuis et vers l'espagne.

Dernière mise à jour : 2014-11-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

sommige landen hebben kansrijke trajecten van pensioenhervorming gestart.

Français

plusieurs pays ont lancé des projets prometteurs de réforme des pensions.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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