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niet nakomen

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Néerlandais

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Néerlandais

verdrag niet nakomen.

Français

relations avec l'ocde et l'omc

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

beroep wegens niet-nakomen

Français

recours en manquement d'etat

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

niet-nakomen van ambtelijke plichten

Français

violation des devoirs de fonction

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

rtberoep wegens niet-nakomen (1221)

Français

nt2avis c(cant2avis c((ant2avis c(snt2avis cour de justice c(

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

niet •nakoming

Français

manquement

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

rt beroep wegens niet-nakomen (1221)

Français

nt2 base juridique nt2 comitologie

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de niet-nakoming

Français

il suggérait à la cour de répondre ce qui suit :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

niet-nakoming · art.

Français

manquement d'etat - art.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

herhaalde niet-nakoming

Français

manquement à caractère répétitif

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

niet-nakoming — cadmiumafval

Français

manquement cadmium

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

niet-nakoming van betalingstermijnen

Français

inobservation des délais de paiement

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

niet-nakoming van de verbintenis

Français

violation de l’engagement

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

beroep wegen niet-nakoming.

Français

recours en manquement d'État.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

niet-nakoming 85/432/eeg

Français

commission des communautés européennes / république hellénique du

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

niet-nakoming — schending van art.

Français

manquement d'etat - violation de l'art. 13, par.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

arbitragebeding - niet-nakoming van overeenkomst

Français

convention competence judiciaire/exÉcution des dÉcisions

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

niet-nakoming en wezenlijke niet-nakoming

Français

inexécution et inexécution essentielle

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

"niet-nakoming (derde kamer)

Français

«manquement d'État -non-transposition (troisième chambre) mesures nécessaires pour se conformer à la directive ni le retard intervenu à cet égard.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE
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Néerlandais

niet-nakoming van verplichtingen (art. 169)

Français

manquement à l'article 169 du traité ce

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

niet-nakoming - nietomzetting van richtlijn -wegvervoer

Français

sécurité sociale - pension d'invalidité - article 46, paragraphe 2, sous a), du règlement (cee) n° 1408/71 -prise en compte de la dernière rémunération perçue par le travailleur dans un autre État membre

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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