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1. de omschrijvingselementen van de geografische aanduiding en van de oorsprongsbenaming en de uitzonderingen daarop, inzonderheid de kenmerken "faam en bekendheid",

Français

1) les éléments de définition d'indication géographique et d'appellation d'origine et ses exceptions, en particulier le caractère réputé et renommé;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

1. de omschrijvingselementen van de geografische aanduiding en van de oorsprongsbenaming en de uitzonderingen daarop, inzonderheid de kenmerken%quot%faam en bekendheid%quot%,

Français

1) les éléments de définition d'indication géographique et d'appellation d'origine et ses exceptions, en particulier le caractère réputé et renommé;

Dernière mise à jour : 2008-03-04
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Néerlandais

het gaat hier om: — de omschrijvingselementen van de geografische aanduiding en van de oorsprongsbenaming en de uitzonderingen daarop, (inzonderheid de kenmerken „faam en bekendheid"); — het karakter van soortnamen; — het karakter van „traditioneel" te zijn; — de criteria inzake de eerlijkheid van handelstransacties en het gevaar voor misleiding van de consument in de gevallen waarin de oorsprongsbenaming of de geografische aanduiding in conflict is met het merk, de homoniemen of met de bestaande wettelijk in de handel zijnde produkten. 3.

Français

il s'agit notamment: — des éléments de définition d'indication géographique et d'appellation d'origine (en particulier, le caractère réputé et renommé) ; — du caractère générique; — de l'appréciation du caractère traditionnel; — de l'appréciation des critères concernant la loyauté des transactions commerciales et le risque de confusion du consommateur pour les cas de conflit entre l'appellation d'origine ou l'indication géographique et les marques, les homonymes ou les produits existants légalement commercialisés. 3.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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