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Dutch

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onder welke vorm ook

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

indien ja, onder welke vorm?

Français

si oui, sous quelleforme?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

onder welke voorwaarden?

Français

a quelles conditions?

Dernière mise à jour : 2016-12-04
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

onder welke vorm ook door dit lid werd onderricht.

Français

2° a reçu de ce membre un enseignement sous quelque forme que ce soit.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

elke andere vergoeding, onder welke vorm ook, is verboden.

Français

toute autre rémunération, sous quelque forme que ce soit, est interdite.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

— erkenning: onder welke voorwaarden?

Français

— reconnaissance : à quelles conditions ?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

sigaretten en tabaksproducten in welke vorm ook;

Français

aux cigarettes et aux produits à base de tabac quelle qu'en soit la forme;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

als voorafname op een eventueel toekomstige arbeidsduurverkorting onder welke vorm ook, wordt :

Français

a valoir sur toute réduction éventuelle future de la durée du travail, sous quelque forme que ce soit, il est accordé :

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

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Néerlandais

onder welke voorwaarden (bijv. specifieke vakgebieden?)?

Français

a quelles conditions (p.ex. disciplines spécifiques ?) ?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

zo ja, in welke vorm en onder welke voorwaarden?

Français

si oui, sous quelle forme (simple/plénière) et sous quelles conditions ?

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

het is de kandidaten dan ook verboden een rekentoestel, onder welke vorm dan ook, bij zich te hebben.

Français

ii est interdit aux candidats d'avoir une calculatrice sur soi sous quelle que forme que ce soit.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

alle informatie, in welke vorm ook, waarover de intercommunale beschikt;

Français

toute information, sous quelque forme que ce soit, dont l'intercommunale dispose;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

televisiereclame, in welke vorm ook, voor sigaretten en tabaksprodukten is verboden.

Français

toute forme de publicité télévisée pour les cigarettes et les autres produits de tabac est interdite.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :

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Néerlandais

onder welke vorm en binnen welke termijn de kandidaturen moeten worden ingediend;

Français

1° la forme et le délai dans lesquels les candidatures doivent être introduites;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Qualité :

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Néerlandais

alle informatie, in welke vorm ook, waarover een administratieve overheid beschikt;

Français

toute information, sous quelque forme que ce soit, dont une autorité administrative dispose;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

„steunmaatregelen van de staten of in welke vorm ook met staatsmiddelen bekostigd".

Français

l'encadrement prévoit que seuls sont éligibles aux aides les coûts nécessaires pour l'amélioration de l'environnement dans les projets d'investissements.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de drager, in welke vorm ook, van informatie waarover een instantie beschikt;

Français

tout support d'information, sous quelque forme que ce soit, dont une instance dispose;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

niet zozeer de uitgifte van effekten, wel het opnemen van kapitalen, onder welke vorm ook maken het voorwerp uit van deze reglemen tering.

Français

c'est moins l'émission de titres que la récolte des capitaux, sous quelque forme que ce soit,

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de netbeheerder mag, rechtstreeks of onrechtstreeks, geen lidmaatschapsrechten bezitten onder welke vorm dan ook, in producenten, distributeurs, leveranciers en tussenpersonen.

Français

le gestionnaire du réseau ne peut détenir, directement ou indirectement, des droits d'associé, quelle qu'en soit la forme, dans des producteurs, distributeurs, fournisseurs et intermédiaires.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de eventuele sancties, onder welke vorm ook, die voortvloeien uit de wettelijke verplichtingen inzake brugpensioen blijven volledig ten laste van de individuele ondernemingen.

Français

les sanctions éventuelles, quelle que soit leur forme, qui découlent des obligations légales en matière de prépension, restent entièrement à charge des entreprises individuelles.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

de lid­staten verbieden de invoer van tweekleppige weekdieren, stekelhuidigen, manteldieren en mariene buikpotigen onder welke vorm ook, van oorsprong uit mauritanië.".

Français

les etats membres interdisent l'importation des mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins sous quelque forme que ce soit, originaires de mauritanie.» considérant que la connaissance de défauts graves en matière d'hygiène et de contrôles des produits de la pêche en mauritanie a conduit la commission à adopter la déci

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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