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Néerlandais

lijfrenten en onderhoudsuitkeringen.

Français

les rentes viagères et les rentes alimentaires.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

c) onderhoudsuitkeringen ten laste van rijksinwoners;

Français

c) de rentes alimentaires à charge d'habitants du royaume;

Dernière mise à jour : 2016-10-17
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

c) onderhoudsuitkeringen ten laste van niet-rijksinwoners.

Français

c) rentes alimentaires à charge de non-habitants du royaume.

Dernière mise à jour : 2013-11-26
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

« 3° alleen woont en effectief onderhoudsuitkeringen betaalt :

Français

« 3° habite seul et paie de manière effective une pension alimentaire :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de prejudiciële vragen hebben betrekking op het in aanmerking nemen in de personenbelasting van onderhoudsuitkeringen voor de aanslagjaren 1997 en 1998.

Français

les questions préjudicielles concernent la prise en compte dans l'impôt des personnes physiques des rentes alimentaires pour les exercices d'imposition 1997 et 1998.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

onderhoudsuitkeringen op grond van een notariële akte in het voordeel van de echtgeno ( ot )(e) of van de kinderen.

Français

pension alimentaire sur la base d'un acte notarié au profit du conjoint ou des enfants.

Dernière mise à jour : 2016-10-05
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

1. de hogere beroepen tegen de vonnissen van vrederechters gewezen in toepassing van artikel 223 van het burgerlijk wetboek, inzake onderhoudsuitkeringen, voorlopige bewindvoerders en geesteszieken

Français

1. l'appel des jugements rendus par les juges de paix en application de l'article 223 du code civil, en matière de pension alimentaire, d'administrateurs provisoires et de malades mentaux

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de betaalde onderhoudsuitkeringen vormen diverse inkomsten van de uitkeringsgerechtigde op grond van artikel 90, 3°, van hetzelfde wetboek en hierop wordt hij belast.

Français

les rentes alimentaires payées constituent des revenus divers dans le chef de l'allocataire sur la base de l'article 90, 3°, du même code et elles sont imposées dans son chef.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

- onderhoudsuitkeringen gedurende de herscholing; - toestellen en hulpmiddelen ver strekt door de plaatselijke instanties in het kader van de sociale bijstandswet van 1974.

Français

mesures pour diminuer les consé­quences d'une invalidité par : ­ une assistance, pour soins mé­dicaux spéciaux ; ­ des allocations d'entretien pendant la réadaptation profes­sionnelle j ­ des appareils et aidée sont fournis par les autorités loca­les au titre de la loi de 1974 sur 1'assistance sociale.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hoofdstuk viii. - onderhoudsuitkeringen en kapitalen vermeld in artikel 90, 3° en 4°, van het wetboek van de inkomstenbelastingen 1992, die aan niet-rijksinwoners worden betaald

Français

chapitre viii. - rentes alimentaires et capitaux visés à l'article 90, 3° et 4°, du code des impôts sur les revenus 1992, versés à des non-habitants du royaume

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 20
Qualité :

Référence: Rstephan67

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