Vous avez cherché: onttrekking aan het gerecht (Néerlandais - Français)

Traduction automatique

Apprendre à traduire à partir d'exemples de traductions humaines.

Dutch

French

Infos

Dutch

onttrekking aan het gerecht

French

 

De: Traduction automatique
Suggérer une meilleure traduction
Qualité :

Contributions humaines

Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.

Ajouter une traduction

Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

onttrekking van een zaak aan het gerecht

Français

— décision sur les — dans le cadre d'un recours préjudiciel — pourvoi contre une décision du tribunal, limité aux — ..

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

onttrekking aan het verkeer

Français

mise hors des circuits commerciaux

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

onttrekking aan het eigen vermogen

Français

prélèvements sur les capitaux propres

Dernière mise à jour : 2017-03-19
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

onttrekking aan reserves

Français

prélèvement sur réserves

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

onttrekking aan de reserves

Français

vergoeding van het kapitaal

Dernière mise à jour : 2021-03-28
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

onttrekking aan drugs (smq)

Français

sevrage de médicaments ou de produits chimiques (smq)

Dernière mise à jour : 2014-12-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme
Avertissement : cet alignement peut être incorrect.
Veuillez le supprimer, au besoin.

Néerlandais

onttrekking aan de belastingvrije reserves

Français

prélèvement sur les réserves immunisées

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

netto-onttrekking aan de woningvoorraad

Français

déficit net en logements

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

toevoeging of onttrekking aan het fonds voor toekomstige toewijzingen

Français

dotation ou prélèvement du fonds pour dotations futures

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

onttrekking aan de voorraden bij de cokes­producenten

Français

reprise aux stocks auprès des producteurs de coke

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

onttrekkingen aan het verkeer

Français

retraits d'impôts

Dernière mise à jour : 2023-11-11
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

preventieve onttrekking aan de markt voorlopig niet nodig

Français

le «retrait préventif» n'est plus à l'ordre du jour

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

overboeking naar (onttrekking aan) de belastingvrije reserves

Français

transfert aux (prélèvements sur les) réserves immunisées

Dernière mise à jour : 2016-10-28
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

onttrekkingen aan het algemeen reservefonds

Français

prélèvement sur le fonds de réserve général

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

onttrekking aan de 31.12.1971 gevormde zondere reserve . .

Français

utilisation de la provision spéciale constituée au 31.12.1971

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

zie ook: onttrekking van een zaak aan het gerecht verzet tegen controle ex art. 81 ega-verdrag ega-verdrag, art.

Français

voir également : recours en indemnité réunion administrative

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

3 zie voor grensgevallen met een (negatieve) onttrekking aan het inkomen van quasi­vennootschappen esr 4.61.

Français

en effet, elles peuvent (également) avoir pour objet d'accroître la rémunération des facteurs de production (sec, 4.30).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

6° bijstand verlenen aan het gerechtelijk onderzoek.

Français

6° prêter assistance à l'enquête judiciaire.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

afdeling 1. - wijzigingen aan het gerechtelijk wetboek.

Français

section 1. - modifications au code judiciaire.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

ook zij kunnen zich niet eeuwig onttrekken aan het marktgebeuren.

Français

eux non plus ne pourront indéfiniment se soustraire à l' ouverture du marché.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Obtenez une traduction de meilleure qualité grâce aux
7,763,913,844 contributions humaines

Les utilisateurs demandent maintenant de l'aide :



Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site. En poursuivant votre navigation, vous déclarez accepter leur utilisation. En savoir plus. OK