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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

opeisbaarheid

Français

déchéance du terme

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vervroegde opeisbaarheid

Français

exigibilité anticipée

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

opeisbaarheid van de btw

Français

exigibilité du paiement de la tva

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

opeisbaarheid bij invoer:

Français

exigibilité territoire cas d'importation perception: de

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

opeisbaarheid van de belasting

Français

exigibilité du paiement de la taxe

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

data van opeisbaarheid van de belasting

Français

date d'exigibilité de l'impôt

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

datum van opeisbaarheid van de interesten

Français

date d'exigibilité de l'intérêt

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de opeisbaarheid van de schuldvordering verifieert.

Français

vérifie les conditions d'exigibilité de la créance.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vereiste van opeisbaarheid van beide schulden

Français

condition d'exigibilité des deux dettes

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

opeisbaarheid bij vervaardiging het franse grondgebied:

Français

exigibilité territoire cas de production perception: de

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

clausule inzake vervroegde opeisbaarheid van de betalingen

Français

clause d'accélération des paiements

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

onderafdeling iii. - (opeisbaarheid) van de voorheffing.

Français

sous-section iii. - (exigibilité du précompte.)

Dernière mise à jour : 2015-07-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

onmiddellijk opeisbaar;

Français

à vue,

Dernière mise à jour : 2014-10-18
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

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