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open veilingen

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Néerlandais

openbare veilingen te antwerpen.

Français

ventes publiques a anvers

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

op openbare veilingen verkochte tweedehandsgoederen

Français

biens d'occasion vendus aux enchères publiques

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

openbare veilingen te brussel (1).

Français

ventes publiques a bruxelles (1)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bijzondere regeling voor verkoop op openbare veilingen

Français

régime particulier des ventes aux enchères publiques

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hoofdstuk 8. - markt van de openbare veilingen

Français

chapitre 8. - marché des ventes publiques

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

(1) de bijkomende openbare veilingen niet inbegrepen.

Français

(i) non comprises les ventes publiques supplémentaires.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

denemarken koos ervoor de resterende 5 % van de rechten in open veilingen te veilen.

Français

le danemark a choisi de placer les 5 % restants lors d'enchères publiques.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

2° de gerechtelijk georganiseerde openbare veilingen van beleggingsinstrumenten;

Français

2° les ventes publiques d'instruments de placement ordonnées par justice;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afdeling 3 - bijzondere regeling voor verkoop op openbare veilingen

Français

section 3 — régime particulier des ventes aux enchères publiques

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

daarnaast richt euronext brussels de markt van de openbare veilingen in die geen gereglementeerde markt is.

Français

en outre, euronext brussels organise un marché des ventes publiques qui n'est pas un marché réglementé.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

comité van de openbare veilingen van onbereide huiden en vellen van de landen der europese economische gemeenschap-coveeg

Français

comité des ventes publiques de cuirs et peaux verts des pays de la communauté économique européenne-cvpcee

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dit hoofdstuk 8 bepaalt specifieke regels die de toelating van effecten en hun verhandeling op de markt van de openbare veilingen beheersen.

Français

le présent chapitre 8 prévoit des règles spécifiques régissant l'admission de titres, et leur négociation, sur le marché des ventes publiques.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

effecten kunnen enkel tot de markt van de openbare veilingen worden toegelaten indien zij niet zijn toegelaten tot enige andere effectenmarkt van euronext brussels.

Français

des titres ne peuvent être admis sur le marché des ventes publiques que s'ils ne sont admis sur aucun autre marché de titres d'euronext brussels.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de effekten, die het drukst op de openbare veilingen verhandeld werden, worden op aanduiding van de beurscommissie op deze markt ingeschreven.

Français

les titres les plus activement négociés aux ventes publiques sont transférés, sur indication de la commission de la bourse, aux "ventes publiques supplémentaires".

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de levering van een goed aan een belastingplichtige organisator van openbare veilingen wordt geacht te hebben plaatsgevonden op het tijdstip waarop de verkoop van dat goed ter openbare veiling heeft plaatsgevonden.

Français

la livraison d'un bien à un assujetti organisateur de ventes aux enchères publiques est considérée comme effectuée au moment où la vente de ce bien aux enchères publiques est elle-même effectuée.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

(2) op de bijkomende openbare veilingen werden verder 2 obligaties, en 9 aandelen, waarvan vier van beleggingsmaatschappijen verhandeld.

Français

(2) deux obligations et 9 actions, dont 4 émises par des sociétés de placement figurent en outre aux "ventes publiques supplémentaires".

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE
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Néerlandais

de organisatoren van openbare veilingen die onder de in de artikelen 333 en 334 vastgestelde voorwaarden goederen leveren, zijn gehouden de volgende bedragen in hun boekhouding op tussenrekeningen te boeken:

Français

les organisateurs de ventes aux enchères publiques qui livrent des biens dans les conditions prévues aux articles 333 et 334 sont tenus de porter dans leur comptabilité, dans des comptes de passage, les montants suivants:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

1° vergelijkbare verrichtingen in openbare veilingen of privé-overdrachten waarvan de prijs algemeen bekend is of bekend is bij een van de aangewezen experten;

Français

1° des opérations comparables en vente aux enchères ou transferts privés dont le prix est généralement connu ou connu par un des experts désignés.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
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Référence: IATE

Néerlandais

tenzij uitdrukkelijk anders is bepaald in dit hoofdstuk 8, zijn boek i, hoofdstukken 1, 2 en 3 en boek ii, hoofdstukken 1, 2 en 10 van toepassing op de markt van de openbare veilingen.

Français

sauf disposition expresse contraire dans le présent chapitre 8, les règles prévues au livre i, chapitres 1, 2 et 3 et au livre ii, chapitres 1, 2 et 10 s'appliquent au marché des ventes publiques.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

« markt van de openbare veilingen » : de markt ingericht krachtens boek ii, hoofdstuk 8, met dien verstande dat deze markt geen gereglementeerde markt is;

Français

« loi du 6 avril 1995 » : la loi du 6 avril 1995 relative aux marchés secondaires, au statut des entreprises d'investissement et à leur contrôle, aux intermédiaires et conseillers en placements;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

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