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Infos

Néerlandais

openbare aanbieding

Français

offre publique de titres

Dernière mise à jour : 2014-11-15
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Néerlandais

eerste openbare aanbieding

Français

première offre publique

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Néerlandais

openbare aanbieding van instrumenten

Français

offre publique d'instruments

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Néerlandais

prospectus bij openbare aanbieding van effecten

Français

prospectus d'offre publique

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

prospectus voor een openbare aanbieding van effecten

Français

prospectus à publier en cas d'offre publique de valeurs mobilières

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

openbare aanbieding inzake de inschrijving op of verkoop van effecten

Français

offre publique de souscription ou de vente de valeurs mobilières

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

prospectus dat moet worden gepubliceerd bij een openbare aanbieding van effecten

Français

prospectus à publier en cas d'offre publique de valeurs mobilières

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

openbare aanbieding van effecten — aanbeveling voor de tweede lezing (doe.

Français

offre publique de souscription — re commandation pour la deuxième lecture (doc.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

openbare aanbieding van effecten (rapporteur: lady elles) stand­ stand­

Français

(le président déclare adoptée ¡a position commune ainsi modifiée)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

titel ix. - openbare mededelingen buiten het kader van een openbare aanbieding

Français

titre ix. - communications publiques en dehors du cadre d'une offre publique

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

verplichting voor de persoon die de openbare aanbieding doet om een prospectus te publiceren.

Français

obligation pour l'émetteur de l'offre de publier un prospectus.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

— gegevens die moeten worden gepubliceerd bij de openbare aanbieding of verkoop van effecten ;

Français

— les informations à publier en cas d'offre publique de souscription ou de vente de valeurs mobilières;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

actuele vraagstukken en doelstellingen van 1992 bijzonderheden over de beursnotering prospectus voor de openbare aanbieding van effecten

Français

problèmes actuels et objectifs pour 1992 renseignements pour le bulletin de la cote

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

dit gebeurde inderdaad in 1982 ter gelegenheid van het debat over de openbare aanbieding tot overname van bedrijven.

Français

c'était en 1982, à l'occasion d'un débat sur les offres publiques de souscription.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

­ prospectus te publiceren bij een openbare aanbieding of verkoop van effecten advies s 9/2.1.36

Français

­ arrestations de citoyens en tchécoslovaquie résolution Ρ 6/2.3.19 ­ avertissement solennel à l'union soviétique concernant la situation en pologne résolution Ρ 4/2.3.19

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

stijging ten gevolge van de verplichting om een prospectus op te stellen voor een openbare aanbieding van effecten zonder aandelenkarakter.

Français

augmentation due à la nécessité de produire un prospectus d'offre publique pour les titres autres que de capital.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

een openbare aanbieding te verbieden wanneer zij tot de bevinding komt dat inbreuk op de bepalingen van deze richtlijn is gepleegd;

Français

à interdire l'offre des valeurs mobilières, si elle établit qu'il y a eu violation des dispositions de la présente directive;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

lid 1 is slechts van toepassing in de lidstaten die in het algemeen vooraf toezicht op de prospectussen van openbare aanbieding uitoefenen.

Français

le paragraphe 1 ne s'applique que dans les États membres qui prévoient en général un contrôle préalable du prospectus d'offre publique.

Dernière mise à jour : 2014-10-18
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Néerlandais

uitgevende instellingen : vennootschappen en andere rechtspersonen alsmede ondernemingen waarvan de effecten onderwerp van een openbare aanbieding zijn;

Français

émetteurs : les sociétés et autres personnes morales et toute entreprise dont les valeurs mobilières font l'objet d'une offre publique;

Dernière mise à jour : 2014-10-18
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Néerlandais

in mei 2000 heeft het fesco (forum of european securities commissions) een raadplegingsdocument gepubliceerd over de europese openbare aanbieding.

Français

en mai 2000, le fesco (forum des commissions de valeurs mobilières de l'union européenne) a publié, aux fins de consultation publique un document intitulé « european public offer ».

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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