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openvallen successie

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

successie

Français

succession

Dernière mise à jour : 2015-06-05
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

oecologische successie

Français

succession écologique

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

successie-en schenkingsrechten

Français

droits sur les successions et les donations

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

successie- en schenkingsrechten,

Français

impôts sur les successions ou les donations,

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

stadium in de successie

Français

stade sériel

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het openvallen van een nalatenschap

Français

succession

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

inspecteur der registratie en successie

Français

inspecteur de l'enregistrement et des successions

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

registratie-, successie- en zegelrechten

Français

droits d'enregistrement, de succession et de timbre

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

conferentie over successie en testamenten in europa

Français

conférence sur les successions et les testaments dans un contexte européen

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

inzake registratierechten, successie- en schenkingsrechten :

Français

en matière de droits d'enregistrement, de donation et de succession :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

rechten van successie en van overgang bij overlijden

Français

droits de succession et de mutation par décès / rechten van successie en van overgang bij overlijden

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

erkenning door de inspecteur der registratie en successie.

Français

reconnaissance par l'inspecteur de l'enregistrement et des successions.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

inheritance and gift tax (successie- en schenkingsbelasting)

Français

inheritance and gift tax (droits de succession et de donation)

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

11° beginselen van registratie- en successie-rechten;

Français

11° principes des droits d'enregistrement et de succession;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

davek na dediščine in darila (successie- en schenkingsbelasting)

Français

davek na dediščine in darila (droits de succession et de donation)

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

(e) successie- en schenkingsrechten, alsmede buitengewone vermogensheffingen.

Français

(e) les droits de succession et les impôts sur les donations ainsi que les prélèvements extraordinaires sur la fortune.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het openvallen van een mandaat van korpschef leidt tot toepassing van artikel 287.

Français

l'ouverture d'un mandat de chef de corps donne lieu à l'application de l'article 287.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 11
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

alle leden van het bureau worden voor één zitting benoemd, tenzij er intussen plaatsen openvallen.

Français

tous les membres du bureau sont nommés pour une session, sauf les cas de vacances extraordinaires.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

directe belastingen: commissie daagt belgië voor hof van justitie vanwege waalse wetgeving inzake successie- en schenkingsrecht

Français

fiscalité directe : la commission décide de poursuivre la belgique devant la cour de justice au sujet de la législation wallonne concernant les droits de succession et de donation

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

- de samengevoegde gronden niet fragmenteren (door vervreemding, successie, enz.) voor ten minste 15 jaar.

Français

- ne pas effectuer d'opérations (aliénations, successions, etc.) de nature à morceler les parcelles regroupées, pendant au moins 15 ans

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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