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ophalen of verzenden

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Néerlandais

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Infos

Néerlandais

uitsluitend gemachtigde personen kunnen documenten elektronisch ondertekenen of verzenden;

Français

seules les personnes autorisées peuvent signer électroniquement ou transmettre un document au moyen du système;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

- ophalen of afleveren van wasgoed zonder dit zelf te wassen ofte reinigen

Français

- services de ramassage du linge, c'est-à-dire le ramassage ou la livraison de linge sans lavage ni nettoyage

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

zij kun­nen deze produkten niet met schorsing van accijnzen in entrepot houden of verzenden.

Français

ces opérateurs ne peuvent pas détenir ni expédier ces produits en suspension de droits d'accises.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bedient de klanten die zelf hun bestelling komen ophalen of verbruiken in de take away;

Français

sert les clients qui viennent chercher eux-mêmes leur commande au take away ou consomment sur place;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

dit bedrijf mag evenwel de accijnsproducten niet onder de schorsing van accijns voorhanden hebben of verzenden.

Français

cet opérateur ne peut ni détenir ni expédier les produits en suspension de droits d'accises.

Dernière mise à jour : 2014-10-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dit bedrijf mag evenwel de accijnsproducten niet onder de schorsing van accijns voorhanden hebben of verzenden;

Français

néanmoins cet opérateur ne peut ni détenir ni expédier les produits en suspension de droits d'accises;

Dernière mise à jour : 2014-10-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze deelnemer mag evenwel de alcoholvrije dranken niet onder schorsing van accijns voorhanden hebben of verzenden ;"

Français

cet opérateur ne peut toutefois ni détenir, ni expédier des boissons non alcoolisées en suspension de droits d'accise;"

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

dat zou kunnen betekenen dat een buitenlandse klant de goederen in die lidstaat moet ophalen of in een andere lidstaat waar de handelaar wel levert.

Français

cela peut impliquer que ce client étranger devra procéder à l'enlèvement des biens dans cet État membre, ou dans un autre État membre dans lequel le professionnel assure la livraison.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

goederen gereedmaken voor opslag of verzending

Français

manutentionner

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de afvalstoffen worden per categorie opgeslagen overeenkomstig de instructies van de personen die ze ophalen of verwijderen, en die de exploitant van tevoren moet raadplegen.

Français

les déchets sont stockés par catégories, conformément aux instructions fournies par les collecteurs ou les éliminateurs auxquels ils sont confiés et que l'exploitant est tenu de consulter, au préalable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

overhandiging of verzending van de oproepingsbrieven voor de verkiezing.

Français

remise ou envoi des convocations à l'élection.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

goederen die gereed zijn voor verkoop of verzending door de producent.

Français

biens prêts à être vendus ou expédiés par le producteur.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

rit met lading, van het type ophaal- of distributiecircuit.

Français

parcours en charge type circuit de ramassage ou de distribution.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

een schat van de franse gemeenschap kan niet het voorwerp zijn van een definitieve uitvoer of verzending.

Français

un trésor de la communauté française ne peut faire l'objet d'une exportation ou d'une expédition définitive.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vóór transport of verzending volgens een door de bevoegde autoriteit toegestane methode zijn ontsmet;

Français

ont subi, avant le déplacement ou l’exportation, une désinfection réalisée selon une méthode agréée par l'autorité compétente;

Dernière mise à jour : 2014-10-20
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

nederland stelt de centrale veterinaire autoriteit van de lidstaat van bestemming vooraf in kennis van verplaatsingen of verzendingen als bedoeld in artikel 9.

Français

les pays-bas informent préalablement l’autorité vétérinaire centrale de l’État membre de destination de tout mouvement de lots visés à l’article 9.

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de lidstaten staan invoer op hun grondgebied of verzending naar een andere lidstaat van de in artikel 1 bedoelde producten slechts toe als de resultaten van de in artikel 2 bedoelde controles gunstig zijn.

Français

les États membres n'autorisent l'introduction sur leur territoire ou l'envoi vers un autre État membre des produits visés à l'article 1er que si les résultats des analyses mentionnées à l'article 2 sont favorables.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de neerlegging op informatiedrager wordt uitgevoerd hetzij door afgifte of verzending van een diskette, overeenkomstig artikel 179, hetzij door teletransmissie.

Français

le dépôt par voie informatique est effectué soit par remise ou envoi d'une disquette, conformément à l'article 179, soit par télétransmission.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

door de bevoegde autoriteit zelf op alternatieve wijze verwijderd of nuttig toegepast worden in het land van bestemming of verzending, of, indien dit niet mogelijk is:

Français

éliminés ou valorisés d'une autre manière dans le pays de destination ou d'expédition par l'autorité compétente elle-même ou, si cela est impossible,

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

- als bedoeld in artikel 15, gebeuren wat de inslag en de uitslag van producten betreft, uiterlijk op de eerste werkdag na de dag van ontvangst of verzending en, wat het gebruik van producten betreft, op de dag van gebruik.

Français

- visées à l'article 15 sont passées, pour les entrées et les sorties, au plus tard le jour ouvrable suivant celui de la réception ou de l'expédition et, pour les utilisations, le jour même de l'utilisation.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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