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Infos

Néerlandais

oprichting en samenstelling

Français

création et composition

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

onderafdeling 1. - oprichting en samenstelling

Français

sous-section 1re. - création et composition

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

oprichting en samenstelling van het aanbestedingscomité

Français

constitution et composition du comité d’attribution

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

5 - oprichting en samenstelling van werkgroepen

Français

5 - constitution de groupes de travail

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

oprichting en samenstelling van de syndicale afvaardigingen

Français

institution et composition des délégations syndicales du personnel

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

hoofdstuk ii. - oprichting en samenstelling van het voc

Français

chapitre ii. - création et composition du voc

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

oprichting en samenstelling van de kamer van beroep

Français

Établissement et composition de la chambre des recours

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

hoofdstuk iii. - oprichting en samenstelling van de vakbondsafvaardiging

Français

chapitre iii. - institution et composition de la délégation syndicale

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

titel ii. - oprichting en samenstelling van het kapitaal.

Français

titre ii. - constitution et formation du capital.

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

« afdeling 1. - oprichting en samenstelling van het comité

Français

« section 1re. - de la création et de la composition du comité

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hoofdstuk i. - oprichting en samenstelling van de hoge raden

Français

chapitre ier. - création et composition des conseils supérieurs

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

afdeling 1. - (oprichting en samenstelling van het comité.)

Français

section 1. - (de la création et de la composition du comité.)

Dernière mise à jour : 2013-03-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hoofdstuk i. - oprichting en samenstelling van de commissie binnenvaart

Français

chapitre ier. - institution et composition de la commission navigation intérieure

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

titel ii. - oprichting en samenstelling van de vakbondsafvaardigingen van het personeel

Français

titre ii. - institution et composition des délégations syndicales du personnel

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze wordt door de gemeente bijeengeroepen vóór de oprichting en samenstelling van de goc;

Français

celle-ci est convoquée par la commune préalablement à la constitution de la cca.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een van de voorgestelde wijzigingen betreft de oprichting en samenstelling van fracties in het ep.

Français

etat des négociations sur l'élargissement de l'union débat : 12.06.2002

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het bureau hecht zijn goedkeuring aan de oprichting en samenstelling van de onderstaande categorieën:

Français

le bureau approuve la création des catégories suivantes ainsi que leur composition:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

3° de oprichting en samenstelling van een kamer, bedoeld in artikel 13, § 2;

Français

3° la création et la composition d'une chambre, visée à l'article 13, § 2;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

28 mei 2004. - koninklijk besluit houdende oprichting en samenstelling van de evaluatiecommissie voor het dna-onderzoek

Français

28 mai 2004. - arrêté royal portant création et composition de la commission d'évaluation d'analyse adn

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

14 februari 2003. - besluit van de vlaamse regering tot oprichting en samenstelling van de vlaamse unesco-commissie

Français

14 fevrier 2003. - arrêté du gouvernement flamand portant création et composition de la commission flamande de l'unesco

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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