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Néerlandais

opsporingsinspectie

Français

inspection de recherche

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

een opsporingsinspectie;

Français

à une inspection des recherches;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

speciale opsporingsinspectie van brussel

Français

inspection spéciale de recherche de bruxelles

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

er worden twee afdelingen opgericht, een te brussel en een te zaventem van de opsporingsinspectie brussel.

Français

il est créé deux divisions, une à bruxelles et une à zaventem, de l'inspection des recherches de bruxelles.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

2° vier ambtenaren benoemd in een graad van niveau één van de opsporingsinspectie der douane en accijnzen te antwerpen;

Français

2° quatre agents nommés à un grade du niveau un de l'inspection de recherche des douanes et accises d'anvers;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: IATE

Néerlandais

12 juli 2006. - ministerieel besluit betreffende de oprichting van een afdeling brussel en een afdeling zaventem van de opsporingsinspectie brussel bij de administratie der douane en accijnzen

Français

12 juillet 2006. - arrêté ministériel relatif à la création à l'administration des douanes et accises d'une division bruxelles et une division zaventem, de l'inspection des recherches de bruxelles

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

3° twee ambtenaren benoemd in een graad van niveau één per opsporingsinspectie der douane en accijnzen, andere dan de opsporingsinspectie der douane en accijnzen te antwerpen en per afdeling van een opsporingsinspectie van de administratie der douane en accijnzen.

Français

3° deux agents nommés à un grade du niveau un par inspection de recherche des douanes et accises, autre que l'inspection de recherche des douanes et accises d'anvers, et par division d'inspection de recherche de l'administration des douanes et accises.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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