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Néerlandais

Français

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Néerlandais

lidstaten kunnen opteren voor

Français

les États membres ont la possibilité d’opter pour une procédure simplifiée pour en obtenir l’autorisation.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

behoud statuut of opteren voor het nieuw statuut

Français

maintenir son statut ou opter pour le nouveau statut

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

ook hadden we toen moeten opteren voor een vrijwaringsperiode.

Français

et nous aurions dû, dans le même temps, instaurer un délai de grâce.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

elk besluit moet opteren voor de minst veeleisende optie.

Français

toute décision doit favoriser l’option la moins exigeante.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

opteren voor het behoud van hun oorspronkelijke rechtspositieregeling;

Français

2° optent pour le maintien de leur position juridique d'origine;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de commissie dient te opteren voor een 'regelgeving op maat'.

Français

le cese appelle la commission à opter pour une approche réglementaire modulée.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

buitenlanders zullen wellicht opteren voor de vignetten met de kortste termijn.

Français

il est évidemment plus probable que les non-résidents utilisent les vignettes minimales.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het werd bijgevolg raadzaam geacht voor een juridisch bindend instrument te opteren.

Français

un instrument juridiquement contraignant a donc été jugé nécessaire.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Néerlandais

na 1 januari 1999 zal denemarken opteren voor een vaste koers ten opzichte van de euro.

Français

le danemark choisira, après le 1er janvier 1999, d'avoir un taux de change fixe par rapport à l'euro.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

overheden kunnen ook opteren voor de aanpassing van bestaande voertuigen om de milieuprestaties te verbeteren.

Français

elle n’empêche pas non plus de choisir des véhicules qui ont été rééquipés de manière à améliorer leur performance environnementale.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dat het betaamt te opteren voor het behoud van het gebied voor voorzieningen van collectief belang;

Français

qu'il convient d'opter pour le maintien de la zone d'équipements d'intérêt collectif;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

3° "de personeelsleden die opteren voor het behoud van hun oorspronkelijke rechtspositieregeling" :

Français

3° "les membres du personnel qui optent pour le maintien de leur position juridique d'origine" :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

= het verschuldigd bedrag voor de compenserende indienstneming van personeelsleden die voor de vrijstelling van de wekelijkse arbeidsprestaties opteren

Français

= le montant dû pour l'embauche compensatoire des membres du personnel qui optent pour la dispense de prestations hebdomadaires de travail

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de vennootschappen die opteren voor het model van de "societas europaea" beschikken over diverse keuzemogelijkheden.

Français

plusieurs options sont mises à la disposition des sociétés optant pour le modèle de la "societas europaea".

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

voor vennootschappen die voor de ccctb opteren, zal er één afschrijvingsregeling gelden (25% over 4 jaar).

Français

dans le cadre de l'accis, un ensemble unique de règles relatives à l'amortissement (25 % sur 4 ans) est prévu pour les sociétés participant au régime.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

maar we kunnen ook opteren voor een bureaucratisch, officieus, snel, beknopt en- hoogstwaarschijnlijk onbevredigend- antwoord.

Français

mais nous pouvons opter également pour une réponse bureaucratique, officieuse, rapide, synthétique et probablement insatisfaisante.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

( e) de betrokken ncb mag ervoor opteren voor( b) en( c)( ii) hierboven slechts gegevens voor veld 2 te verzamelen.

Français

e) la bcn concernée peut choisir de ne collecter les données du champ 2 que dans les cas b) et c), ii) ci-dessus.

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

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