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lidstaten kunnen opteren voor
les États membres ont la possibilité d’opter pour une procédure simplifiée pour en obtenir l’autorisation.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
behoud statuut of opteren voor het nieuw statuut
maintenir son statut ou opter pour le nouveau statut
Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
ook hadden we toen moeten opteren voor een vrijwaringsperiode.
et nous aurions dû, dans le même temps, instaurer un délai de grâce.
Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
elk besluit moet opteren voor de minst veeleisende optie.
toute décision doit favoriser l’option la moins exigeante.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
2° opteren voor het behoud van hun oorspronkelijke rechtspositieregeling;
2° optent pour le maintien de leur position juridique d'origine;
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de commissie dient te opteren voor een 'regelgeving op maat'.
le cese appelle la commission à opter pour une approche réglementaire modulée.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
buitenlanders zullen wellicht opteren voor de vignetten met de kortste termijn.
il est évidemment plus probable que les non-résidents utilisent les vignettes minimales.
Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
het werd bijgevolg raadzaam geacht voor een juridisch bindend instrument te opteren.
un instrument juridiquement contraignant a donc été jugé nécessaire.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :
na 1 januari 1999 zal denemarken opteren voor een vaste koers ten opzichte van de euro.
le danemark choisira, après le 1er janvier 1999, d'avoir un taux de change fixe par rapport à l'euro.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
overheden kunnen ook opteren voor de aanpassing van bestaande voertuigen om de milieuprestaties te verbeteren.
elle n’empêche pas non plus de choisir des véhicules qui ont été rééquipés de manière à améliorer leur performance environnementale.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
dat het betaamt te opteren voor het behoud van het gebied voor voorzieningen van collectief belang;
qu'il convient d'opter pour le maintien de la zone d'équipements d'intérêt collectif;
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
3° "de personeelsleden die opteren voor het behoud van hun oorspronkelijke rechtspositieregeling" :
3° "les membres du personnel qui optent pour le maintien de leur position juridique d'origine" :
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
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= het verschuldigd bedrag voor de compenserende indienstneming van personeelsleden die voor de vrijstelling van de wekelijkse arbeidsprestaties opteren
= le montant dû pour l'embauche compensatoire des membres du personnel qui optent pour la dispense de prestations hebdomadaires de travail
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de vennootschappen die opteren voor het model van de "societas europaea" beschikken over diverse keuzemogelijkheden.
plusieurs options sont mises à la disposition des sociétés optant pour le modèle de la "societas europaea".
Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
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voor vennootschappen die voor de ccctb opteren, zal er één afschrijvingsregeling gelden (25% over 4 jaar).
dans le cadre de l'accis, un ensemble unique de règles relatives à l'amortissement (25 % sur 4 ans) est prévu pour les sociétés participant au régime.
Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
maar we kunnen ook opteren voor een bureaucratisch, officieus, snel, beknopt en- hoogstwaarschijnlijk onbevredigend- antwoord.
mais nous pouvons opter également pour une réponse bureaucratique, officieuse, rapide, synthétique et probablement insatisfaisante.
Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
( e) de betrokken ncb mag ervoor opteren voor( b) en( c)( ii) hierboven slechts gegevens voor veld 2 te verzamelen.
e) la bcn concernée peut choisir de ne collecter les données du champ 2 que dans les cas b) et c), ii) ci-dessus.
Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :