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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

overtreding

Français

infraction

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 10
Qualité :
Référence: IATE

Néerlandais

de overtreding

Français

il n'y est recouru que très rarement :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: IATE

Néerlandais

juridische overtreding

Français

non-respect du droit

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: IATE

Néerlandais

milieu-overtreding

Français

infraction environnementale

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: IATE

Néerlandais

bericht van overtreding

Français

avis d'infraction

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: IATE

Néerlandais

sancties bij overtreding 20.

Français

entrée en vigueur 20.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: IATE

Néerlandais

bij een eerste overtreding:

Français

pour la première fois:

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: IATE

Néerlandais

2° wegens overtreding van :

Français

2° pour infraction :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: Rstephan67

Néerlandais

overtreding door nabootsing begaan

Français

se rendre coupable de contrefaçon

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: IATE

Néerlandais

de strafvordering wegens overtreding :

Français

l'action publique résultant des infractions :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
Référence: Rstephan67

Néerlandais

use overtreding (1216) wettelijke aansprakelijkheid

Français

use exécution de la peine (1216) tribunal administratif

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: Rstephan67

Néerlandais

overtredingen

Français

infractions

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :
Référence: Rstephan67

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