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Néerlandais

programmaovereenkomst

Français

contrat-programme

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

Benaming: Programmaovereenkomst Marchesi Antinori Srl.

Français

Titre: Contrat de programme Marchesi Antinori Srl.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

Afdeling 3. - Ondertekening van de Programmaovereenkomst

Français

Section 3. - Signature du Contrat de programme lol

Dernière mise à jour : 2014-10-20
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

Afdeling 3. - Ondertekening van de Programmaovereenkomst

Français

Section 3. - Signature du Contrat de programme

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

Benaming: Programmaovereenkomst van de onderneming AL COOP

Français

Titre: Contrat de programme AL. COOP.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

De minister van Economie kan tevens met beroepsverenigingen een programmaovereenkomst sluiten.

Français

Le ministre de l'Economie peut également conclure un contrat de programme avec des associations professionnelles.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

ofwel na uitdrukkelijke opzegging van die programmaovereenkomst door de betrokken bibliotheek.

Français

soit après renonciation expresse à ce contrat-programme par la bibliothèque concernée.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
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Référence: IATE

Néerlandais

De minister van Economie kan tevens met beroepsverenigingen een programmaovereenkomst sluiten.

Français

Le ministre de l'Economie peut également conclure un contrat de programme avec des associations professionnelles.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

Zij wordt aan de consument meegedeeld en aan hem doorgerekend via de prijsstructuur van de programmaovereenkomst.

Français

Elle est communiquée au consommateur et répercutée sur celui-ci via la structure du prix prévue dans le contrat programme.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

De gekozen definitie stemt min of meer overeen met wat in de programmaovereenkomst werd bepaald.

Français

Cette définition correspond en gros à celle du contrat-programme.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
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Néerlandais

Deze scholen worden gesubsidieerd door diverse organisaties en werken op basis van een programmaovereenkomst met de

Français

Ces écoles sont financées par diverses organisations et fonctionnent sur la base d'un

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

Met deze aanbevelingen kan bij een toekomstige programmaovereenkomst tussen de EG en de VS rekening worden gehouden.

Français

Ces recommandations pourraient être prises en compte dans un futur accord sur un programme CE/USA.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

ze wordt meegedeeld aan de verbruiker en op hem verhaald via de prijsstructuur die vastligt in de programmaovereenkomst.

Français

elle sera communiquée au consommateur et répercutée sur celui-ci via la structure du prix prévue dans le contrat programme.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

ofwel op het einde van de programmaovereenkomst gesloten tussen de Franse Gemeenschap en de bibliotheek;

Français

soit à l'expiration du contrat-programme passé entre la Communauté française et la bibliothèque;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

De bijdragen zullen verrekend worden via de Programmaovereenkomst betreffende de regeling van de verkoopprijzen van de aardolieproducten.

Français

Les cotisations seront portées en compte au moyen du Contrat de programme relatif à un régime des prix de vente des produits pétroliers.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

Het gemotiveerde bezwaar heeft geen schorsende werking op de van kracht zijnde programmaovereenkomst. ».

Français

La réclamation motivée n'a pas d'effet suspensif sur le contrat programme en vigueur. ».

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

ofwel op het einde van de programmaovereenkomst gesloten tussen de Franse Gemeenschap en de betrokken bibliotheek;

Français

soit à l'expiration du contrat-programme passé entre la Communauté française et la bibliothèque concernée;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

Het gemotiveerde bezwaar heeft geen schorsende werking op de van kracht zijnde programmaovereenkomst. ».

Français

La réclamation motivée n'a pas d'effet suspensif sur le contrat programme en vigueur. ».

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

ofwel op het einde van de programmaovereenkomst gesloten tussen de Franse Gemeenschap en de betrokken bibliotheek;

Français

soit à l'expiration du contrat-programme passé entre la Communauté française et la bibliothèque concernée;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

Deze voorstellen komen duidelijk in aanmerking voor een interinstitutionele programmaovereenkomst met het oog op een versnelde behandeling en goedkeuring van teksten.

Français

Ces propositions seront autant de candidates naturelles à un accord de programmation interinstitutionnel prévoyant l'examen et l'adoption des textes selon une procédure accélérée.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Référence: IATE

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