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rechtsgeldig vergaderd

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

rechtsgeldig bewijs

Français

preuve valable en droit

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het is rechtsgeldig.

Français

il est donc valide.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

rechtsgeldig afgegeven processtuk

Français

pièce de procédure valablement déposée

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

deze publicatie is rechtsgeldig.

Français

cette publication fait foi.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

al hier rechtsgeldig vertegenwoordigd door

Français

ici valablement représenté(e) par

Dernière mise à jour : 2014-05-19
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

beide teksten zijn rechtsgeldig.

Français

les deux textes font foi.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

wanneer hebben zij vergaderd?

Français

quand le conseil de sécurité s' est-il réuni?

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

ministers vergaderd binnen de raad

Français

• changements démographiques et systèmes d'éducation

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

alleen die laatsutijttten rijn rechtsgeldig.

Français

seuls ces derniers texte» font foi.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

het toezichtcomité heeft tweemaal vergaderd.

Français

le comité de suivi s’est réuni à deux reprises.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

alleen die uatste teksten ajn rechtsgeldig

Français

seuls ces i derniers textes font foi. i

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

aflegt die laatste teksten rijn rechtsgeldig.

Français

seule ces derniers textes font foi.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

alleen che laatste tekst» rifr rechtsgeldig.

Français

1^ tibctt codifié cipres est pubué paf te cacnmisaìon a te» font foi.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

alle toezichtcomités hebben ten minste eenmaal vergaderd.

Français

les comités de suivi ont tenu une réunion au moins.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

uitspraken betreffende de rechtsgeldigheid

Français

décisions en matière de nullité

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Anonyme

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