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Néerlandais

rechtspersonenregister

Français

registre des personnes morales

Dernière mise à jour : 2018-04-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het rechtspersonenregister

Français

le registre des personnes morales

Dernière mise à jour : 2018-04-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

rechtspersonenregister (rpr)

Français

registre des personnes morales (rpm)

Dernière mise à jour : 2018-04-27
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

het rechtspersonenregister (rpr)

Français

le registre des personnes morales (rpm)

Dernière mise à jour : 2018-04-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het besluit voorziet in de creatie van het rechtspersonenregister.

Français

le présent arrêté prévoit la création d'un registre des personnes morales.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de inschrijving van de vennootschap in het rechtspersonenregister (rpr)

Français

l'inscription de la société au registre des personnes morales (rpm)

Dernière mise à jour : 2018-04-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de inschrijving van de vennootschap in het rechtspersonenregister (kruispuntbank van ondernemingen)

Français

l'inscription de la société au registre des personnes morales (banque-carrefour des entreprises)

Dernière mise à jour : 2018-04-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

machtiging om de inschrijving van de vennootschap in het rechtspersonenregister (kruispuntbank van ondernemingen)

Français

pouvoir d'inscrire la société au registre des personnes morales (banque-carrefour des entreprises)

Dernière mise à jour : 2018-04-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze elektronische bekendmakingen zullen vervolgens worden gelinkt aan de gegevens van de inschrijving in het rechtspersonenregister.

Français

ces publications électroniques seront ensuite reliées aux données de l'immatriculation dans le registre des personnes morales.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

(deze vennootschappen worden ingeschreven in het rechtspersonenregister, onderdeel van de kruispuntbank van ondernemingen.)

Français

(ces sociétés sont inscrites au registre des personnes morales, répertoire de la banque-carrefour des entreprises.)

Dernière mise à jour : 2014-05-16
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

" 4° het woord " rechtspersonenregister " of de afkorting " rpr ", gevolgd door het ondernemingsnummer.

Français

" 4° le terme " registre des personnes morales " ou l'abréviation " rpm ", suivi du numéro d'entreprise.

Dernière mise à jour : 2014-01-22
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Néerlandais

de neergelegde stukken worden bewaard in het dossier dat voor iedere vennootschap op deze griffie wordt bijgehouden en de betreffende vennootschappen worden ingeschreven in het rechtspersonenregister, onderdeel van de kruispuntbank van ondernemingen.

Français

les pièces déposées sont conservées dans le dossier qui est tenu à ce greffe pour chaque société et les sociétés en question sont inscrites au registre des personnes morales, répertoire de la banque-carrefour des entreprises.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de neergelegde stukken worden bewaard in het dossier dat voor ieder van deze vennootschappen op deze griffie wordt bijgehouden en de betreffende vennoot schappen worden ingeschreven in het rechtspersonenregister, onderdeel van de kruispuntbank van ondernemingen.

Français

les pièces déposées sont conservées dans le dossier qui est tenu à ce greffe pour chacune de ces sociétés et les sociétés en question sont inscrites au registre des personnes morales, répertoire de la banque-carrefour des entreprises.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

9° " rechtspersonenregister " : deelverzameling van de kruispuntbank van ondernemingen omvattende de gegevens van de in de kruispuntbank van ondernemingen geregistreerde rechtspersonen;

Français

9° " registre des personnes morales " : répertoire compris dans la banque-carrefour des entreprises contenant les données concernant les personnes morales enregistrées dans la banque-carrefour des entreprises;

Dernière mise à jour : 2013-12-11
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Néerlandais

(de neergelegde stukken worden bewaard in het dossier dat voor iedere vennootschap op deze griffie wordt bijgehouden en de betreffende vennootschappen worden ingeschreven in het rechtspersonenregister, onderdeel van de kruispuntbank van ondernemingen.)

Français

(les pièces déposees sont conservées dans le dossier qui est tenu à ce greffe pour chaque société et les sociétés en question sont inscrites au registre des personnes morales, répertoire de la banque-carrefour des entreprises.)

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

machtiging om de registers aan te passen, net als de inschrijving van de vennootschap in het rechtspersonenregister (kruispuntbank van ondernemingen), bij de btw-administratie en bij euroclear belgium.

Français

pouvoir d'adapter les registres, d'inscrire la société au registre des personnes morales (banque-carrefour des entreprises), et d'adapter les données la concernant auprès de l'administration de la t.v.a. et de euroclear belgium.

Dernière mise à jour : 2018-04-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

5° het woord "rechtspersonenregister" of de afkorting "rpr", gevolgd door de vermelding van de zetel van de rechtbank van het rechtsgebied waarbinnen de vennootschap haar zetel heeft;

Français

5° le terme "registre des personnes morales" ou l'abréviation "rpm", suivi de l'indication du siège du tribunal dans le ressort territorial duquel la société a son siège social;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 6
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Référence: Rstephan67
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