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regeling aangaande beddegoed en handdoeken

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Néerlandais

regeling aangaande het intracommunautair verkeer

Français

régime de circulation intercommunautaire

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bedlinnen en handdoeken

Français

linge de lit et serviettes de toilette

Dernière mise à jour : 2017-01-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

beddegoed en -linnen

Français

literie

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

65 % voor de diensten beddegoed en wasserij.

Français

65 % pour les services de lingerie et de buanderie.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

983 301 bef voor de diensten beddegoed en wasserij.

Français

983 301 fb pour les services de lingerie et de buanderie;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

punt 2, onder g), betreffende kranen en handdoeken

Français

point 2 g) en ce qui concerne les robinets et les essuie-mains

Dernière mise à jour : 2014-10-18
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

Ö regels aangaande kapitaalverhoging en -vermindering Õ

Français

Ö règles concernant l’augmentation et la réduction de capital Õ

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de logistieke regelingen aangaande transport, accommodatie en beveiliging;

Français

les modalités logistiques relatives au transport, à l'hébergement et à la sécurité;

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

Ö regels aangaande uitkeringen Õ

Français

Ö règles de distribution Õ

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

deze regeling geldt tot wanneer een nieuwe regeling aangaande de arbeidsduurvermindering op sector-vlak of op ondernemingsvlak wordt afgesproken.

Français

cet arrangement vaut jusqu'au moment où un nouvel arrangement concernant la diminution de la durée de travail est convenue au niveau du secteur ou de l'entreprise.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

Ö algemene regels aangaande uitkeringen Õ

Français

Ö règles générales de distribution Õ

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

er dienen snel regels aangaande de toekenning, kennisgeving en terugvordering van staatssteun te worden geïmplementeerd.

Français

les règles relatives à l'octroi, à la notification et au recouvrement des aides doivent être mises en œuvre rapidement.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

de bovengenoemde regels aangaande het minimumaantal betrokken eenheden en het maximumpercentage van de grootste eenheid zijn niet vertrouwelijk.

Français

les règles ci-dessus fixant le nombre minimum d'unités concernées et le pourcentage maximum de la plus grande unité, ne sont pas confidentielles.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

4° de onderhoudskosten voor de lokalen en voor hun inhoud alsook de kosten voor beddegoed en ondergoed;

Français

4° les frais d'entretien des locaux et de leur contenu ainsi que les frais de literie et de lingerie;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

- detailhandel in stoffen en huishoudtextiel, zoals lakens, tafelkleden en handdoeken deze subcategorie omvat niet:

Français

cette souscatégorie comprend: - vente au détail d'étoffes et de linge de maison, comme par exemple les draps, les nappes, les serviettes et les torchons

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

daarom moeten de regels aangaande de aansprakelijkheid van ontwikkelaars van beleggingsproducten worden geharmoniseerd.

Français

c'est pourquoi les dispositions concernant la responsabilité de ces initiateurs de produits devraient être harmonisées.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

toiletpapier, zakdoeken, toiletdoekjes en handdoeken, tafellakens en servetten, van papierstof, van papier, van cellulosewatten of van cellulosevezels

Français

papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose

Dernière mise à jour : 2014-11-12
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

voor veel soorten verzekeringen gelden, volgens de huidige nationale regels aangaande verzekeringsovereenkomsten, geen specifieke en dwingende bepalingen maar enkel algemene bepalingen.

Français

nombreuses sont les branches d'assurance qui, dans le cadre des régimes nationaux de droit des contrats d'assurance en vigueur, ne font pas l'objet de dispositions spécifiques et impératives55, mais uniquement de dispositions générales.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
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Référence: IATE

Néerlandais

5.7.2 de eu en japan zouden hun respectieve regels aangaande eigendomsbeperkingen, vergunningen en controles opnieuw moeten bekijken en investeringen moeten vergemakkelijken.

Français

5.7.2 l'ue et le japon devraient réexaminer leurs règlementations respectives sur les restrictions en matière de propriété, sur les autorisations et les contrôles, et sur la facilitation des investissements.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

ook moet de werkwijze van het net werk - d.w.z. de regels aangaande con tacten en evaluatie - worden vastgesteld en overeengekomen.

Français

l'objectif du réseau doit être réalisable, c'est-à-dire qu'il doit être à la portée des personnes qui forment le réseau.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

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