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renteplichtige

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Néerlandais

de persoon te wiens behoeve een lijfrente onder bezwarende titel gevestigd is, kan de ontbinding van het contract vorderen, indien de renteplichtige hem de zekerheid die voor de uitvoering ervan bedongen is, niet bezorgt.

Français

celui au profit duquel la rente viagère a été constituée moyennant un prix, peut demander la résiliation du contrat, si le constituant ne lui donne pas les sûretés stipulées pour son exécution.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de renteplichtige kan zich van de uitkering van de rente niet bevrijden, door de teruggave van het kapitaal aan te bieden, en door af te zien van de terugvordering van de betaalde rentetermijnen; hij is verplicht de rente uit te keren gedurende het gehele leven van de persoon of van de personen op wier leven de rente gevestigd is, hoe lang deze ook in leven blijven, en hoe bezwarend de uitkering van de rente ook mocht zijn geworden.

Français

le constituant ne peut se libérer du payement de la rente, en offrant de rembourser le capital, et en renonçant à la répétition des arrérages payés; il est tenu de servir la rente pendant toute la vie de la personne ou des personnes sur la tête desquelles la rente a été constituée, quelle que soit la durée de la vie de ces personnes, et quelque onéreux qu'ait pu devenir le service de la rente.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 9
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Référence: Rstephan67

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