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soorten waarborgen

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Néerlandais

waarborgen

Français

garanties

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 10
Qualité :

Néerlandais

(8) waarborgen

Français

(8) limitations

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

optionele waarborgen

Français

insolvabilité de tiers

Dernière mise à jour : 2020-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

constitutionele waarborgen.

Français

garanties constitutionnelles.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

transmissiesysteembeheerders waarborgen:

Français

les gestionnaires de réseau de transport:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

wij hebben overheidsmaatregelen nodig om verschillende soorten investeringen te waarborgen.

Français

nous avons besoin de mesures gouvernementales permettant de protéger différents domaines d’ investissement.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

tot slot stelt richtlijn 2000/76 strenge voorwaarden voor de twee soorten installaties en bepaalt zij specifieke waarborgen voor meeverbrandingsinstallaties.

Français

enfin, il convient de rappeler que la directive 2000/76 impose des conditions strictes pour les deux types d’installations et prévoit des sauvegardes spécifiques pour les installations de coïncinération.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

men zal meer moeten doen en vooral dienen te komen tot een netwerk van gebieden die het overleven van de meest bedreigde soorten waarborgen.

Français

il faudra aller plus loin, notamment en organisant un réseau européen d'habitats permettant de garantir la survie des espèces les plus menacées.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

het duitse vereiste afschaffen dat deze twee soorten verzekeringen uitsluitend door gespecialiseerde ondernemingen mogen worden geleverd en aanvullende financiële waarborgen voor kredietverzekeringen voorschrijven.

Français

eliminer la disposition en vigueur en allemagne, qui réserve à des compagnies spécialisées l'exercice exclusif des prestations de service dans ces deux branches, et instaurer des garanties financières supplémentaires pour l'assurance crédit.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

beperking van introductie van nieuwe soorten en waarborging van de gezondheid van dieren

Français

limiter l'introduction de nouvelles espèces et assurer la santé animale

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

bijvoorbeeld op ecosystemen gebaseerde benadering van beheersactiviteiten, degradatie van habitats, bedreigde soorten, beschermde en duurzaam beheerde gebieden binnen en buiten nationale jurisdicties waarborgen

Français

pourrait inclure les approches écosystémiques de la gestion d’activités, la dégradation de l’habitat, les espèces menacées, la création et la défense de zones protégées et durablement gérées à l’intérieur et au-delà des juridictions nationales

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

bevordering van strenge controle op introductie van nieuwe soorten en waarborging van de gezondheid van dieren

Français

promotion d'un contrôle rigoureux de l'introduction de nouvelles espèces et de la santé des animaux.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

actie ix – beperking van introductie van nieuwe soorten en waarborging van de gezondheid van dieren

Français

action ix - limiter l'introduction de nouvelles espèces et assurer la santé animale

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

deze voorwaarden moeten worden gemoduleerd om te waarborgen dat zij zijn afgestemd op de verschillende soorten diervoederbedrijven.

Français

des dispositions devraient être mises en œuvre pour que ces conditions puissent être modulées afin de s'assurer qu'elles conviennent aux différents types d'entreprises du secteur de l'alimentation animale.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

het is bijvoorbeeld noodzakelijk om dediversificatie te waarborgen en de beste kweekomstandig-hedenvoor nieuwe soorten te vinden.

Français

elle est, par exemple, nécessairepour assurer la diversification et trouver les meilleuresconditions d’élevage de nouvelles espèces.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

2° alle wijzigingen in de voorwaarden, rechten of waarborgen verbonden aan de verschillende soorten van financiële instrumenten alsook aan de onderliggende financiële instrumenten.

Français

2° toute modification des conditions, droits ou garanties attachés aux différentes catégories d'instruments financiers ainsi qu'aux instruments financiers sous-jacents.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

in het eindrapport over actiepunt 6 wordt verdragsmisbruik, en met name treaty shopping, als een belangrijke oorzaak van beps-zorgen aangemerkt en wordt een aanpak voorgesteld op basis van verschillende soorten waarborgen tegen dergelijk misbruik van verdragsbepalingen, die met een zekere mate van flexibiliteit kunnen worden ingezet.

Français

le rapport final relatif à l’action 6 décrit l’utilisation abusive des conventions fiscales, et notamment le chalandage fiscal, comme une source importante de problèmes liés à l’érosion de la base d’imposition et au transfert de bénéfices; il propose une approche fondée sur différents types de garanties pour lutter contre ces utilisations abusives et une certaine latitude en ce qui concerne la manière de les utiliser.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

waarborg

Français

garantie

Dernière mise à jour : 2016-09-11
Fréquence d'utilisation : 15
Qualité :

Référence: Anonyme

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