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Néerlandais

door het gebruik van geothermische energie vallen de stookkosten van het nieuwe gebouw lager uit. het sloopwerk

Français

l’ utilisation d’ énergie géothermique peut réduire les coûts énergétiques des nouveaux locaux. les travaux de démolition

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

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Néerlandais

teneinde overcompensatie te vermijden, mag de vermindering niet hoger zijn dan de extra stookkosten in de betrokken gebieden.

Français

afin d'éviter toute surcompensation, la réduction ne doit pas aller au-delà des coûts de chauffage supplémentaires supportés dans les zones considérées.

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de belastingdifferentiatie moet zorgen voor meer gelijkheid tussen de bevolking van de betrokken gebieden en de rest van italië door overdreven stookkosten te drukken.

Français

la différenciation fiscale vise à mettre la population des zones admissibles dans une situation plus comparable avec le reste de la population italienne par la réduction des coûts de chauffage excessivement élevés.

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de belastingvermindering blijft in alle gevallen onder het bedrag van de extra stookkosten van de betrokken bevolking, waardoor overcompensatie wordt vermeden.

Français

la réduction fiscale reste, dans tous les cas, inférieure au niveau des coûts de chauffage supplémentaires supportés par la population concernée, de sorte qu'il n'y a aucune surcompensation.

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

rekening houdende met de specifieke kenmerken van zijn grondgebied heeft italië tegelijkertijd een verlaagd tarief voor gasolie en lpg vastgesteld om overdreven stookkosten bij de bewoners van bepaalde geografische gebieden ten dele te compenseren.

Français

compte tenu des particularités de son territoire, dans le même temps, l'italie a introduit des taux réduits de taxation pour le gazole et le gpl en vue de compenser partiellement les coûts de chauffage excessivement élevés supportés par les résidents dans certaines zones géographiques.

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

met de voorgestelde maatregelen zouden bijvoorbeeld meer woningen kunnen worden gerenoveerd en voorzien worden van betere ramen en isolatie, zodat huishoudens hun energieverbruik en directe en indirecte broeikasgasemissies kunnen beperken en op de stookkosten kunnen besparen.

Français

par exemple, les actions proposées pourraient accroître le nombre de logements rénovés équipés de fenêtres plus performantes et mieux isolés, permettant aux ménages de faire des économies de chauffage et de réduire leur consommation d’énergie ainsi que leurs émissions directes et indirectes de gaz à effet de serre.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

italië wordt gemachtigd om een verlaagd belastingtarief toe te passen op gasolie en lpg, gebruikt voor het verwarmen van ruimten, in bepaalde geografische gebieden met hoge stookkosten, die in de bijlage bij deze beschikking nader zijn genoemd.

Français

l'italie est autorisée à appliquer des taux réduits de taxation au gazole et au gpl utilisés pour le chauffage dans certaines zones géographiques caractérisées par un niveau élevé des coûts de chauffage, conformément à l'annexe.

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Qualité :

Néerlandais

artikel 7, lid 1, sub a, van richtlijn 79/7 moet aldus worden uitgelegd, dat het niet van toepassing is op een toelage voor stookkosten in de winter als bedoeld in de vragen van de high court.

Français

la partie requérante supportera les dépens afférents aux affaires t-189/95 et t-123/96.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

aangezien de aansluiting op het aardgasnet de extra stookkosten sterk zou verlagen en met name het aanbod van brandstoffen waaruit de consument kan kiezen, zou uitbreiden, zal de vermindering niet meer gelden voor de gemeenten van de bovengenoemde categorieën 2 en 3 zodra de aanleg van het aardgasnet er is voltooid.

Français

comme le développement du réseau de gaz naturel réduirait dans une large mesure les coûts de chauffage supplémentaires et améliorerait notamment la variété des options entre les combustibles mis à la disposition des consommateurs, la réduction ne s'appliquera plus dans les communes appartenant aux deuxième et troisième zones mentionnées, lorsque le réseau de gaz naturel sera achevé dans la commune concernée.

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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