Vous avez cherché: te goedertrouw te hebben gehandeld (Néerlandais - Français)

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te goedertrouw te hebben gehandeld

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Néerlandais

die hebben gehandeld als particuliere bedrijven.

Français

dans une telle démarche, les pays se comportent comme des entreprises privées.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ik denk ook dat wij daarnaar hebben gehandeld.

Français

je crois aussi que nous avons agi après cela.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

ik vind dat de verenigde staten overhaast hebben gehandeld.

Français

il ne fait aucun doute que, parfois, certains intérêts économiques partiels parviennent à s'imposer à des conceptions politiques générales.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

daarom geloof ik dat we vanavond onverstandig hebben gehandeld.

Français

le rapport original de m. zeiler était excellent.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

wanneer lidstaten ervan worden verdacht in strijd met deze rechten te hebben gehandeld

Français

lorsque des États membres sont suspectés d'avoir agi en violation de ces droits

Dernière mise à jour : 2016-12-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bij het nemen van haar besluit zou de kvn evenwel te goeder trouw hebben gehandeld.

Français

toutefois, en prenant une telle décision, la kvn aurait agi de bonne foi.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

verscheidene lidstaten hebben gehandeld uit bezorgdheid over de demografische ontwikkelingen.

Français

plusieurs États membres ont agi en raison de leurs préoccupations concernant le défi de la démographie.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze dertien lidstaten tot nog toe overeenkomstig de aanbevelingen hebben gehandeld;

Français

ces treize etats membres ont jusqu'à présent agi conformément à ses recommandations;

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de deelgenoten zijn hoofdelijk gehouden jegens de derden met wie zij hebben gehandeld.

Français

les associés sont tenus solidairement envers les tiers avec qui ils ont traité.

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

partijen die overeenkomstig lid 2 hebben gehandeld, kunnen verzoeken te worden gehoord.

Français

les parties ayant agi en conformité avec le paragraphe 2 peuvent demander à être entendues.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

partijen die overeenkomstig lid 2 hebben gehandeld, kunnen verzoeken om te worden gehoord.

Français

les parties ayant agi en conformité avec le paragraphe 2 peuvent demander à être entendues.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

1.4de diensten van de commissie bleken redelijk te hebben gehandeld en er bleek geengeval van wanbeheer te zijn vastgesteld.

Français

en vertude l’article2.5(3),chaque département examine soigneusement les possibilités d’encadrement d’un candidat en tenant compte du profil du département et de la répartition entreses professeurs des disponibilités en matière d’encadrement pour l’ensemble de la périodeconcernée.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

wel betreur ik het dat zowel de raad als de commissie op dit punt nogal traag hebben gehandeld.

Français

je dois cependant regretter la lenteur dont ont fait preuve le conseil et la commission dans ce dossier.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

werkgevers die kunnen aantonen dat zij aan deze verplichtingen hebben voldaan en te goeder trouw hebben gehandeld, krijgen geen sancties opgelegd.

Français

les employeurs qui peuvent prouver qu’ils ont rempli ces obligations et ont agi de bonne foi ne sont pas passibles de sanctions.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

partijen die overeenkomstig lid 2 hebben gehandeld, kunnen over de toepassing van de voorlopige maatregelen opmerkingen maken.

Français

les parties ayant agi en conformité avec le paragraphe 2 peuvent présenter des commentaires sur l'application des droits provisoires imposés.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

mocht de producent toch niet zorgvuldig genoeg hebben gehandeld dan kan de consument in ieder geval zijn recht halen.

Français

si malgré tout, le producteur ne faisait pas preuve du soin nécessaire, le consommateur pourrait en tout cas faire valoir ses droits.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

is de commissie van mening dat de portugese en duitse regering overeenkomstig de communautaire wetgeving op dit terrein hebben gehandeld?

Français

la commission estime-t-elle que les gouvernements portugais et allemand ont agit conformément aux dispositions de la législation communautaire dans ce domaine?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

natuurlijke personen of rechtspersonen waarvan redelijkerwijze vermoed kan worden dat zij in strijd met de douanewetgeving handelen of hebben gehandeld;

Français

aux personnes physiques ou morales dont il y a lieu raisonnablement de croire qu'elles commettent ou ont commis des opérations contraires à la législation douanière;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

antitrust overeenkomsten en praktijken eisen en aan ondernemingen die in strijd met het eu-mededingingsrecht hebben gehandeld, boetes opleggen.

Français

t e an t it r u st restreignent la concurrence et infliger des amendes aux sociétés qui ont enfreint le droit de la concurrence de lue.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

1° de werkgever, zijn aangestelden of mandatarissen die niet hebben gehandeld overeenkomstig de verplichtingen voorgeschreven door onderhavige wet en zijn uitvoeringsbesluiten;

Français

1° l'employeur, ses préposés ou mandataires qui ne se sont pas conformés aux obligations prescrites par la présente loi et ses arrêtés d'exécution;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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