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Néerlandais

Français

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Néerlandais

de aanduiding van de plaatsen waar de terreinprofielen werden genomen;

Français

l'indication des lieux où les profils du terrain ont été pris;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

op die manier vermijdt men dat meerdere terreinprofielen dienen te worden toegevoegd.

Français

on évitera de cette manière que plusieurs profils de terrain doivent être ajoutés.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de aanduiding van de plaatsen waar de in het punt c bedoelde terreinprofielen werden genomen;

Français

l'indication des lieux où les profils du terrain visés aux point c ont été pris;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

op de terreinprofielen dienen de geplande ophogingen en uitgravingen exact of zoveel mogelijk benaderend te worden aangegeven.

Français

les rehaussements et les creusements projetés doivent être indiqués de manière exacte ou aussi précise que possible sur les profils de terrain.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de in artikel 11, punt 3d, bedoelde terreinprofielen worden weergegeven tot minstens 10 meter buiten de uiterste grenzen van het goed.

Français

les profils de terrain, visés à l'article 11, point 3d, sont reproduits jusqu'à au moins dix mètres en dehors des limites extrêmes du bien.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in artikel 13 van het besluit dat de dossiersamenstelling vaststelt, is voorgeschreven dat de terreinprofielen moeten worden weergegeven tot minstens 10 m buiten de grenzen van het goed.

Français

il est prescrit à l'article 13 de l'arrêté fixant la composition de dossier que les profils de terrain doivent être reproduits jusqu'à 10 m au moins en dehors des limites du bien.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de in artikel 7, punt 3c, bedoelde terreinprofielen, evenals de in artikel 7, punt 3d, bedoelde tekeningen zijn niet vereist voor dergelijke aanvragen.

Français

les profils de terrain visés à l'article 7, point 3 c, ainsi que les plans visés à l'article 7, point 3c, ne sont pas requis pour de telles demandes.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de in artikel 11, 3°, d), bedoelde terreinprofielen worden weergegeven tot minstens tien meter buiten de uiterste grenzen van het goed.

Français

les profils de terrain, visés à l'article 11, 3°, d), sont reproduits jusqu'à au moins dix mètres en dehors des limites extrêmes du bien.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

als de aanvraag om een bouwvergunning het aanleggen van een opslagruimte voor gebruikte voertuigen of voor schroot beoogt, moeten de in artikel 11, punt 3d, bedoelde terreinprofielen aangevuld worden met minstens de vermelding van de hoogte van de geplande stapeling van gebruikte voertuigen of van schroot.

Français

lorsque la demande d'un permis de bâtir envisage l'aménagement d'un lieu de stockage de voitures démolies ou de mitraille, les profils de terrain, visés à l'article 11, point 3d, doivent être au moins complétés par la mention de la hauteur du stockage envisagé des voitures démolies ou de la mitraille.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

o minstens één terreinprofiel (art. 11, 3°, d)

Français

o* au moins un profil de terrain (art. 11, 3°, d)

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

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